Mesures d’exception et faits de guerre
- 4H
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Mendicité. – Interdiction : arrêté du maire portant organisation de la force publique pour assurer l’interdiction de la mendicité, la répression du maraudage, braconnage et de divers délits ruraux, instruction, correspondance (1850-1851). Divagation des chiens. – Répression : courrier (1853, 1862). Pompes funèbres : autorisations de transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, correspondance (1868-1898) ; transport de corps de R. T., attaché des affaires algériennes à la SAS [1] d’Iferounène pour son inhumation à Curciat-Dongalon : procès-verbaux, arrêté préfectoral de la Grande Kaylie, certificat médical, certificat d’hérédité, indemnisation de la famille, correspondance (1961).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sages-femmes, droit d’exercice et vaccination : correspondance (1830-1842) ; engagement (1932).
Herboriste, droit d’exercice : correspondance (1822-1823).
Ouverture de pharmacies : plan de l’officine, correspondance (1901-1914).
Pharmacie du docteur Nivière : registre d’entrée et sortie des substances vénéneuses, livre d’ordonnances (1921-1924).
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : états (1974-1982).
Médaille de la famille française.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Liste des bénéficiaires.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Demandes de renseignement, circulaires, correspondance (1857-1858, 1875, 1895).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Intitulés également « classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières ».
Matrices des propriétés foncières.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices de rôle et des mutations.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon