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Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Secours
Secours
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Personnel médical.
Personnel médical.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Associations.
Associations.
Fonds communal d'Oncieu
Fonds communal d'Oncieu
Fonds communal de Saint-Éloi
Fonds communal de Saint-Éloi
Fonds communal de Thoissey
Fonds communal de Thoissey
Administration générale.
Administration générale.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fonds communal de Le Montellier
Fonds communal de Le Montellier
Fonds communal de Pont d'Ain
Fonds communal de Pont d'Ain
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan pour la construction d'un four banal.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Fonds communal de Lélex
Fonds communal de Lélex
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Fleurissement.
Fleurissement.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Fonds communaux de Champagne-en-Valromey
Fonds communaux de Champagne-en-Valromey
Fonds communal de Chanay
Fonds communal de Chanay
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fonds communal de Crans
Fonds communal de Crans
Fonds communal d'Échenevex
Fonds communal d'Échenevex
Fonds communal de Lescheroux
Fonds communal de Lescheroux
Fonds communal de Magnieu
Fonds communal de Magnieu
Fonds communal de Massieux
Fonds communal de Massieux
Fonds communal de Vieu d'Izenave
Fonds communal de Vieu d'Izenave
Fonds communal de Port
Fonds communal de Port
1716-1739
1716-1739
1775-1792
1775-1792
Conseil municipal
Conseil municipal
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
État civil
État civil
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