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Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Attribution d’une gratification à Pierre Lethenet, garde-champêtre pour l’arrestation d’un malfaiteur : arrêté préfectoral.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Amodiation de terrains communaux : baux, marché de gré à gré, correspondance (1853-1894).
Location d’un logement pour l’instituteur : baux (1852-1853).
Location amiable des immeubles dépendant de la succession en déshérence de Joseph Pagneux : arrêté préfectoral, baux, correspondance (1865, 1882, 1895).
Location de l’ancienne école des filles : baux, cahier des charges, délibération, procès-verbal d’adjudication (1881-1885, 1912).
Location du presbytère : baux, délibérations, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1907, 1912, 1923, 1927, 1959, 1968) ; expulsion locative du sieur Pithioud, curé : délibération, ordonnance judiciaire d’expulsion, exploits d’huissiers, correspondance (1907).
Location de la maison de l’ancienne fabrique d’église : délibération, baux (1907, 1912, 1926, 1934-1935).
Location d’un logement situé au bourg rue de Bourgogne : états des lieux (1913, 1927).
Location d’un jardin : baux (1941).
Location d’un bâtiment : bail emphytéotique (1980).
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Traitement du desservant : organisation de quêtes de denrées, reçus, correspondance (1816, 1830-1831).
Interdiction de processions sur la voie publique : arrêté du maire, récépissé (1902).
Réunions cultuelles : procès-verbal de contravention du garde champêtre, instruction (1906).
Séparation des Églises et de l’État : inventaire des meubles et objets d’art conservés à l’église, attribution des biens de l’ancienne fabrique au bureau de bienfaisance, instructions, correspondance (1904-1916).
Mobilier religieux, fourniture d’un autel avec quatre chandeliers et une croix argentée : quittance (an IV).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Testaments, arrêtés préfectoraux portant autorisations, consentement des héritiers au legs, délibérations, notifications, correspondance.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Constitution : arrêté préfectoral (1972).
Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations, transfert du passif à la commune de Curciat-Dongalon, acte administratif, correspondance (1995-1996).
Bureau, modification et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, délibérations (1972-1992) ; élection des président et vice-président : délibération (1993).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Extraits des registres de délibérations, comptes rendus de réunion, pièces annexes (1895-1982). Élus. – Démission de Philibert Durand, maire : lettre du préfet (1849) ; décès d’A. B., adjoint : lettre du préfet (1975) ; honorariat de maire conféré à A. B., ancien maire de Courtes : arrêté préfectoral (1977).
Instruction primaire, sou des écoles.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Liste des enfants (1852-1856).
Mobilier de l'école des filles (s.d.).
Mobilier, matériel et fournitures (1838-1878).
Nomination d’instituteurs, rapports d’inspection de l’éducation nationale, accidents, listes nominatives d’élèves, création et fermeture de classes (1854-1978).
Ecoles de Serrières, vétusté : rapport de l’inspecteur primaire de Belley (1860).
Attribution des fonds scolaires départementaux (1959-1973).
Demande d’ouvertures de classes du Cycle d’Observation (1962-1963).
Pupilles de la Nation : registre d’envoi, requêtes, circulaires, affiche, arrêtés, notes, correspondance (1920-1930).
Société du sou des écoles : statuts (1854-1903).
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
Législatives (1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Conseil général, nomination des membres (1864) ; élections cantonales (1925, 1945-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1864) ; élections (1910).
Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : arrêté préfectoral, instructions, correspondance (1820-1846) ; réclamation des sieurs Darbon, Sarron, Billioud, Dupupet et consorts pour annuler les élections municipales en raison pour parenté entre les membres (1871) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, organisation du bureau de vote, listes municipales (1904, 1929, 1945-1977).
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Construction du sanctuaire et du clocher, travaux : projet, financement, soumission, traité de gré à gré, achèvement des travaux, état de situation, correspondance (1869-1884) ; affaire contre le sieur Gabriel Humbert, entrepreneur de Pont-de-Vaux : recours devant le Conseil de Préfecture et le Conseil d’État, frais, correspondance (1872-1884).
Restauration de l’église : devis, traités de gré à gré, réception des travaux, correspondance (1884-1885).
Réfection de l’escalier du clocher : correspondance (1903).
Réfection du clocher : marché de gré à gré (1951).
Travaux de réparations de couverture et de zinguerie : marché de gré à gré (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Reconstruction, réparations simultanées à la construction d'une cheminée dans le bâtiment : imposition extraordinaire, délibérations, correspondance (1830-1838).
Achèvement du presbytère et construction d’un bûcher, d’une cave et de lieux d’aisance : devis et détail descriptif et estimatif, cahier des charges, traités de gré à gré, métré de réception, arrêtés préfectoral, correspondance (1852-1853).
Construction d’un nouveau bâtiment commun aux communes de Courtes et de Vernoux : devis estimatif et descriptif, cahier des charges, rapport de l’architecte, série de prix, emprunt, délibérations, affiche, soumissions, plan, décompte des travaux, correspondance (1901-1905).
Création et membres de la commission administrative.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Création du bureau de bienfaisance : instruction, correspondance (1838-1839). Commission administrative. – Nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1908-1927, 1947, 1953, 1962-1979) ; désignation d’un représentant de l’UDAF [1] : notification (1962).
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Laiz
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Reconstruction du clocher : adjudication des travaux, extrait de l’ordonnance du Roi, correspondance (1820-1821, 1825).
Réparations : arrêté préfectoral, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication (1838-1839).
Acquisition d’une cloche : arrêtés préfectoraux, imposition, délibérations, factures, relations avec la fabrique d’église, correspondance (1852-1859).
Réparations à l’église et à la maison commune : devis, correspondance (1856).
Restauration et agrandissement : financement, emprunt, correspondance (1861-1865).
Reconstruction partielle du chœur et de la sacristie : décompte de travaux, correspondance (1866).
Réparations : mémoire de travaux, correspondance (1871-1880).
Reconstruction des voûtes de la nef, construction d’une grille d’entrée au cimetière et restauration du presbytère : devis descriptif et estimatif, rapport de l’architecte, cahier des charges, soumission, procès-verbaux d’adjudication, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1892-1893).
Réparations : devis estimatif, délibérations, décompte de travaux, correspondance (1921, 1923, 1927, 1982).
Réfection du clocher : délibérations, factures, correspondance (1968).
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Enquête sur les édifices du culte : questionnaires d’enquête (1845, 1981).
Séparation des Églises et de l’État : décret d’attribution des biens de la fabrique à la commune de Chavannes-sur-Reyssouze, avis, instructions, correspondance (1905-1909, 1927).
Legs de Marie-Rose Bellay, veuve Fleury de 500 francs à la fabrique d’église : liste des héritiers, correspondance (1901-1902).
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Première Guerre mondiale, vue 20.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 22.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Tribunal et Chambre de commerce : listes électorales (1909-1979).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1927-1982).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Chambre des métiers : listes électorales (1965-1980).
Prudhommales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966-1978).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965, 1977).
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 04.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 07.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 09.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plébiscite (1852, 1870).
Referendum (1945-1972).
Présidentielles (1965-1981)
Sénatoriales (1876-1902, 1920-1938, 1959-1980) et Conseil de la République [1] (1946-1955).
Législatives (1855-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Européennes (1979).
Conseil général, nomination des membres (1852-1876) ; élections cantonales (1880-1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1853-1876) ; élections (1881-1937).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Legs de Claude Poncin, curé d’Attignat d’une somme de 600 francs au profit des pauvres de la paroisse : certificat, courrier (1817).
Legs de François Marie Appoline Dervieu de Vareys d’une somme de 1 000 francs : arrêté préfectoral, correspondance (1861, 1880-1882).
Legs de Marie Claudine Girod veuve Perret d’une somme de 50 francs : arrêté préfectoral, courrier (1892).
Fondation par la commune pour l’entretien de malades à l’hôpital de Bourg-en-Bresse : correspondance (1895-1896).
Legs d’Angélique Chanel veuve Blanc d’une somme de 100 francs : arrêté préfectoral, testament, correspondance (1895-1897).
Fondation de Claudine Dutreuil veuve Ruffier de deux lits à l’hôpital de Bourg pour les malades d’Attignat : correspondance (1927-1931).
Legs de divers particuliers (Brevet, Renaudat née Chanel, Richonnier veuve Perrin, Brevet veuve Charnay, De Villiers du Terrage) : correspondance (1896-1927).
Monument aux morts. – Construction.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plans calque.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Attribution d’une gratification à François Bothias, élève de l’école de Saint-Bénigne pour le sauvetage de son frère Louis d’une noyade dans une mare : notification, correspondance (1887).
Attribution d’une gratification à Jean-Louis Vitte et Hyppolyte Danancher pour un sauvetage : courrier (1890).
Attribution d’une gratification à Prosper Morel et Joseph Jacqueroux, pour le sauvetage de leurs camarades d’une noyade dans une mare : courrier (1895).
Attribution d’une gratification au jeune Buchaille pour son acte de courage : courrier (1899).
Nomination de Pierre Marie Fontaine, propriétaire éleveur et maire en tant que chevalier du mérite agricole : notification (1909).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Legs de Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris d’une somme de 10 000 francs à la commune et au bureau de bienfaisance pour la reconstruction de l’église et la construction d’une école de filles et d’un terrain pour le nouveau cimetière : acceptation du legs, copie du testament, aliénation partielle d’un titre de rente, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1865-1870, 1900-1905).
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Reconstruction du clocher : état du bois promis, devis des travaux à effectuer, rôles des sommes, mémoires de ouvrages effectués, correspondance (an IX, 1806-1810).
Démolition du clocher et adjudication des matériaux : arrêté, correspondance (an IX-an XIII).
Construction du beffroi et du clocher, réparation de l’escalier du clocher et autres : estimation financière, rôle des sommes, décompte des travaux (1808)
Changement d’une cloche : correspondance (1810).
Construction d’une galonnière [1] : devis estimatif, croquis (1820).
Refonte d’une cloche : arrêté préfectoral d’autorisation d’imposition extraordinaire, marché de gré à gré, correspondance (1820-1823)
Réparations à l’église et au presbytère : correspondance (1823-1824).
Restauration de la toiture de l’église et du presbytère et réparations : devis estimatif, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, affiche, reconnaissance des travaux, correspondance (1844-1845).
Réparations au clocher et à la toiture de l’église et réparations au presbytère : délibération, devis estimatif et descriptif, rapport de l’architecte, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1896).
Recouvrage de l’église : délibérations, devis estimatif, soumissions (1911-1912).
Restauration du toit de l’église : délibération pour l’achat de tuiles (1923).
Réparations des cloches : délibérations, pièces comptables, correspondance (1925-1926).
Réfection du plafond de la sacristie : délibération (1951).