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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Décès
Décès
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépôts de fumier.
Dépôts de fumier.
Déserteurs.
Déserteurs.
Dessin technique d’un aqueduc
Dessin technique d’un aqueduc
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Directoire.
Directoire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de pain.
Distribution de pain.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Divers
Divers
Documents divers
Documents divers
Documents figurés
Documents figurés
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
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