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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) établissement public de coopération intercommunale
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Croissant
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
1793-1982
1793-1982
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Télécommunications.
Télécommunications.