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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) établissement public de coopération intercommunale
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Croissant
1793-1982
1793-1982
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Télécommunications.
Télécommunications.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.