Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
- 01F001_001
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Part of Fonds communal de Grièges
Tableau de recensement du bétail.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Villebois
Pétition des viticulteurs.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Part of Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Part of Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Part of Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Part of Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Part of Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).
Part of Fonds communal de Villebois
Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles de Claude Joseph Rousset, régisseur de la compagnie des mines de fer de Villebois et Joseph Reynaud, marchand de vin.
Part of Fonds communal de Montceaux
Copies de la matrice.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Vandeins
Copies de la matrice.
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Montceaux
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938).
Patente : matrices de rôle (1876-1877).
Taxe sur les billards : registre à souche (1871).
Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905).
Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956).
Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980).
Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918).
Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886).
Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907).
Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Correspondance, avertissements (1901-1949)
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations, souches (1873-1875, 1897-1903).
Taxes, contributions, exonérations.
Part of Fonds communal de Béréziat
Taxe sur les billards : registre des déclarations (1899). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations (1895-1927). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1891-1981). Dégrèvement d’impôts : registre à souche des déclarations (1905-1935). Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre de déclaration des éléments imposables (1941-1956).
Part of Fonds communal de Pouillat
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Chaley
Copies de la matrice.
Perception des impôts : procès-verbaux, courrier (1792, an XI).
Impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1963-1971, 1979, 1981-1982).
Impôt sur le revenu : liste de classement des exploitations en polyculture (1971).
Commission communale des impôts directs, nomination des commissaires : listes nominatives (1941-1965) ; révision des évaluations foncières : liste, tableau des coefficients d’adaptation (1970, 1972).
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registre à souche des déclarations (1891-1943).
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations : registre à souche des déclarations (1911-1939).
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens : registre à souche des déclarations (1927-1941).
Part of Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Part of Fonds communal de Chaley
Registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Grièges