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Fonds communal de Cize

  • FRAC01106
  • Fonds
  • 1683-2016

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est très pauvre. Seuls les registres paroissiaux sont conservés ainsi qu’un livre comptable du luminaire de l’église de Cize.

• Fonds moderne
Le fonds moderne est extrêmement lacunaire.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1821 (1D1-5).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1836, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1). La sous-série 3F sur l’agriculture comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées dont le cadastre ordonné par la Constituante 1791 (1G1).
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (1H1) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales, aucun documents concernant la première guerre mondiale n’a été retrouvé (4H1).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1848 mais de nombreuses lacunes sont présentes, notamment l’ensemble de la période 1889-1924 (1K1).
Conservés en série L, les budgets sont conservés depuis 1813 (1L1-3). Quelques lacunes sont à noter pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens.
En série M et O, les dossiers sur les bâtiments communaux, les chemins et les travaux sont plutôt bien représentés. On trouve de nombreux dossiers de travaux et de plans sur les bâtiments, les chemins vicinaux et le chemin de fer mais aussi quelques documents sur l’aménagement hydraulique.
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location).
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, on trouve les documents du bureau d’aide sociale, le bureau d’assistance et des aides obligatoires. Les registres des délibérations remontent à 1894.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, les nominations des instituteurs et des extraits de registres d’appel (1R1).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

Untitled

Fonds communal de Pizay

  • FRAC01297
  • Fonds
  • 1778-2017

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est inexistant (le seul document se trouve en série II). Il semble que les registres paroissiaux aient été vendus. Dans les travaux de Regain on trouve une note de Marcel Derrias, indiquant que « les archives d’état-civil ne datent que de 1793 étant donné que selon l’Almanach paroissial de 1927, Joseph Martel maire de Pizay s’est emparé en 1812 après la mort du curé Meyfred des papiers de l’église et son petit-fils Jean Georget a vendu en 1862 deux sacs de papiers à la marchande de chiffons de Bressolles ».

• Fonds moderne
Le fonds moderne comporte de nombreuses lacunes.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés que depuis 1820 (D1-10).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F, est extrêmement lacunaire. On compte seulement trois listes de recensement de la population (1936, 1962, 1968). Les documents concernant l’agriculture comprennent eux aussi des lacunes.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G1-13).
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les listes de recensement des classes (H1) et celles de chevaux, mulets et voitures sont inexistantes alors que dans le récolement des archives de 1929 (D17) elles apparaissent. On trouve très peu de document sur les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H2).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales couvre une très courte période (1933-1936 ; K1). Tous les documents présents correspondant aux révisions des listes ont été conservés afin de pallier à la lacune des listes électorales (K2). De même, les opérations de vote des élections sont très lacunaires (K3).
Conservée en série L, la collection des budgets et comptes est présente à compter de 1911, elle comporte quelques lacunes (L1-2). Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables et les pièces comptables.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, l’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines comportent elles aussi des lacunes importantes :

  • Registre des délibérations (1999-mars2008).
  • Budgets et comptes (1983)
  • Budget primitif (1990, 2000)
  • Compte administratif (1999)
  • Comptes de gestion (1989, 1991, 1993, 1999-2000)
  • Pièces comptables (1994, 2000)
  • Procès-verbaux d’élections politiques (se reporter à la cote 4W3).

La commune conserve également les fonds de :

  • Privé de Blanche Vittoz (S1),
  • L’association foncière de remembrement (11W).

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Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont

  • FRAC01374
  • Fonds
  • 1596-2020

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué de quelques pièces notamment d’un plan géométral des bois de Gravelles ainsi que de la collection complète des registres paroissiaux.

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune. La collection est complète.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès l’An XI, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement de chevaux, mulets et voitures ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales. La collection de recensement militaire débute à l’An XII.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1l’An IX mais de nombreuses lacunes sont présentes. Les documents relatifs aux opérations de vote des élections sont conservés.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis l’An IX.
En série M, il subsiste des documents sur les bâtiments communaux, édifices cultuels notamment sur l’église et les écoles.
En série N, on retrouve des documents relatifs aux biens communaux
La série O, regroupe les documents relatifs aux voies communales et aux réseaux d’eau et d’assainissement. Bon nombre de documents relatifs aux fontaines ont été conservé.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, les registres de délibérations du bureau de bienfaisance sont présents. On retrouve quelques documents relatifs à l’application des lois d’assistance. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

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