Liste nominative des habitants, vue 06.
- 00F001_006
- Item
- [début 19ème siècle]
Part of Fonds communal d'Attignat
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Liste nominative des habitants, vue 06.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 07.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 08.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Montceaux
Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822).
Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).
Levée d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Pouillat
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal du Plantay
Soldats décédés : avis de décès, inhumations, concessions, croquis des sépultures militaires dans le cimetière communal, correspondance (1857-1871).
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route pour les classes 1821 et 1845 (1822, 1856).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Chaley
Contribution patriotique des femmes de France.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre des dons patriotiques.
Déserteurs et soldats décédés.
Part of Fonds communal d'Illiat
Déserteurs : passeport pour François Musy (an XI, 1803). Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, inventaire des biens remis, correspondance (1806, 1841, 1849, 1871-1875).
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Certificat de libération pour Joseph Barbier, suicide du prévenu, procès-verbal de constat, correspondance (1855, 1875, 1878).
Dossiers de mariage : promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, actes respectueux, actes de notoriété, certificat de bonne conduite, délibérations du conseil de famille [1] (1808, 1833-1834, 1836-1837, 1842-1844, 1850, 1854, 1860-1879).
Reconnaissance et levée de cadavres.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cadavre de Marie Berger née Dupérier : procès-verbal de constat (1853) ; cadavre au bois Ballet : procès-verbal de constat de l’analyse médicale, frais d’inhumation, correspondance (1856, 1859) ; cadavre de Claude Jolivet : procès-verbal de constat de gendarmerie (1879).
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal du Plantay
Reconnaissance et levée de cadavres.
Part of Fonds communal d'Attignat
Certificats.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal d'Illiat
Assistance aux indigents père et mère ayant des enfants et infirmes et liste des cultivateurs ayant droit à la bienfaisance nationale : registres des demandes d’inscription [1] (an II, 1794). Attribution de secours et fourniture de pain : listes nominatives, notifications, correspondance (1882-1890).
[1] Il s’agit des cultivateurs, vieillards et infirmes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Léaz
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Vente de biens après le décès de particuliers : inventaires, estimation, correspondance (1793-an II, an XI (1802)). Notaires : actes passés entre particuliers (1853). Assistance judiciaire : extraits des registres du tribunal de première instance de Lyon (1896-1897).
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz