Archives communales de l’Ain

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.

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Pièce
[XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

01P003_002
Pièce
[XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.

01P003_003
Pièce
[XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.

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Pièce
[XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Demande de secours aux sinistrés de Salins.

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Pièce
1825

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.

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Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1

02I002_001
Pièce
1938-1965

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.

02I002_002
Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2

02I002_002
Pièce
1938-1965

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3

02I002_003
Pièce
1938-1965

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour

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Pièce
1953

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

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Pièce
1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des entrepôts.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Pièce
[1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du port

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

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Pièce
an III

Fait partie de Fonds communal de Villebois

État des dépenses et recettes.

Église. – Reconstruction.

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Pièce
1848

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

02M002_001
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

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Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

02M004_002
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Bois des Essaillants.

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Pièce
1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.

Concession des mines de fer.

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Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des chemins de desserte.

Exploitation des carrières communales.

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Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

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Pièce
1858

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

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Pièce
1858

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan présentant les anciennes limites de la commune.

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Pièce
[milieu XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

03D001_001
Pièce
an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

03D001_001
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

03D001_001
Pièce
1791

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

03D001_001
Pièce
1894

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

03D001_002
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_002
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

03D001_002
Pièce
an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

03D001_003
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_003
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

03D001_004
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

03D001_004
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

03D001_005
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_006
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_007
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

03D001_007
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_008
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Vue recto

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_009
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10

03D001_010
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11

03D001_011
Pièce
1894

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Conseil d'Etat, 2 octobre 1894

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12

03D001_012
Pièce
1892

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

03D001_013
Pièce
1892

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14

03D001_014
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : liste nominative des chefs de ménage du Petit-Serrières avec indication des habitants de chaque ferme.