- 1G32-33
- recordgrp
- 1931-1981
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Villebois
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Part of Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Part of Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Léaz
Extraits du registre des délibérations.
Part of Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Part of Fonds communal de Léaz
Conseil municipal : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Part of Fonds communal d'Illiat
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges