Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Item
• 1619

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour la réparation du puits commun.

• 03N002_001
• Item
• an X (1802)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.

• 02M001_002
• Item
• 1808

Part of Fonds communal de Journans

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

• 01O004_001
• Item
• 1808

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

• 01O004_002
• Item
• 1808

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.

• 02M001_001
• Item
• 1808

Part of Fonds communal de Journans

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)

• 01O004_003
• Item
• 1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)

• 01O004_004
• Item
• 1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan du clos de la cure.

• 01N001_001
• Item
• vers 1819

Part of Fonds communal de Vandeins

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

• 04D014_003
• Item
• [1820]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

• 04D014_002
• Item
• 1821

Part of Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Item
• 1821

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Item
• 1821

Part of Fonds communal de Grièges

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

• 04D014_001
• Item
• 1826

Part of Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Item
• 1828

Part of Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01O005_001
• Item
• 1829

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01O005_002
• Item
• [1829]

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Item
• [1825-1830]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.

• 01O005_001
• Item
• [1833-1838]

Part of Fonds communal de Journans

Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01

• Item
• 1838

Part of Fonds communal du Plantay

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

• 01O007_001
• Item
• 1838

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Place du Tilleul à Bouis.

• 01O011_001
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Exploitation des carrières communales.

• 02O002_001
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

• 01O009_001
• Item
• 1845

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01O007_002
• Item
• [1847]

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan de la place communale du noyer.

• 04D017_001
• Item
• 1849

Part of Fonds communal de Villebois

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

• 01O011_004
• Item
• 1850

Part of Fonds communal de Villebois

Ruisseau du Gourgue.

• 03O003_001
• Item
• 1852

Part of Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

• 00O003_001
• Item
• 1853

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

• 00O003_002
• Item
• 1853

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Item
• 1856

Part of Fonds communal de Grièges

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

• 03O001_001_002
• Item
• 1856

Part of Fonds communal de Villebois

Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.

• 02M003_001
• Item
• 1857

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Item
• [1858]

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_001
• Item
• 1861

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.

• 01O001_002
• Item
• 1867

Part of Fonds communal de Journans

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.

• 01O001_001
• Item
• 1867

Part of Fonds communal de Journans

Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

• 03N003_001
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de Journans

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

• 01O009_001
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

• 01O009_002
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Place du Prieuré.

• 01O011_005
• Item
• 1872

Part of Fonds communal de Villebois

Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

• 01M003_001
• Item
• 1872

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

• 01O007_001
• Item
• 1873

Part of Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_001
• Item
• 1877

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 00M020_001
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

• 01O005_001
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

• 00O004_001
• Item
• 1880

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Item
• 1881

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon