Plan pour la réparation du puits commun.

• 03N002_001
• Pièce
• an X (1802)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Cimetière. – Projet d’agrandissement.

• 02M003_001
• Pièce
• [1800-1815]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du clos de la cure.

• 01N001_001
• Pièce
• vers 1819

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

• 04D014_003
• Pièce
• [1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

• 04D014_002
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

• 04D014_001
• Pièce
• 1826

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.

• 02M001_005
• Pièce
• 1839

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cimetière. – Construction d’un mur.

• 02M003_005
• Pièce
• 1840

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Place communale devant la mairie.

• 01O011_003
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Place du Tilleul à Bouis.

• 01O011_001
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Place près de l’ancien cimetière.

• 01O011_002
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la place communale du noyer.

• 04D017_001
• Pièce
• 1849

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

• 01O011_004
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

• 01M001_002
• Pièce
• 1851

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.

• 03N002_002
• Pièce
• 1854

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.

• 02M003_001
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• [1858]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Cimetière.

• 02M002_001
• Pièce
• 1867

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.

• 00M006_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

• 03N003_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Journans

Place du Prieuré.

• 01O011_005
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

• 02M004_002
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Création d’un nouveau cimetière.

• 02M002_001
• Pièce
• 1872-1873

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

• 02M004_001
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

• 00N007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.

• 01M002_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

• 01O004_021
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Fontaines de Charabotte.

• 03N001_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1889

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• [vers 1891]

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Fontaines de Charabotte.

• 03N001_002
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Établissement de fontaines.

• 03N001_003
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

• 03N002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_001_002
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.

• 00M010_001
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_003
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction d'un four banal.

• 01M004_003
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

• 03N002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.

• 01M003_001
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.

• 01M002_002
• Pièce
• [XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Fontaines du hameau de Charabotte.

• 03N001_004
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Fontaines du hameau de Charabotte.

• 03N001_005
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Cimetière. – Agrandissement.

• 02M003_002_003
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cimetière. – Agrandissement.

• 02M003_004
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

• 00M002_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

• 03N001_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

• 00M002_002
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe