Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Placement en nourrice : registres de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses (1875-1876, 1951-1978) ; registre de déclarations des parents ou ayant droit (1877-1883, 1885-1940, 1977-1979) ; carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices et gardiennes (1951-1974) ; pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1883-1885).
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984). Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974). Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Instructions et circulaires : copies (s.d.). Demandes de renseignement et d’actes, correspondance avec le procureur (1817-1913). Contrôle des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées (1917, 1950-1958, 1962-1963). Actes de notoriété : jugements (1813, 1853). Mariages : registre des actes de consentements (1897-1921). Divorces : correspondance (1909-1919). Pièces annexes d’état-civil : avis de naissance, autorisations de transport de corps, avis de décès, publications de mariage, dossiers de mariages, jugements de divorce, avis de mention (1950-1982).
La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents. Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (190.-1980). Rectification d’état civil pour L.-C. B. : minute juridictionnelle (1929). Pièces annexes : transports de corps, extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1871-1982).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1885-1904) ; registre de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses (1885-1938) ; livres des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1897-1938) ; rapports annuels (1894, 1903) ; bulletins de naissance, carnet de nourrice, instructions, correspondance (1858-1934).
De 1888 à 1893, on trouve également les états statistiques du bureau de bienfaisance, les états annuels des sinistres et des statistiques agricoles (ils sont reliés avec les mouvements de la population).
Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1889-1962). Reconnaissance d’enfant naturel : acte de reconnaissance, pièces justificatives (1944). Reliure des registres : délibérations, instructions, correspondance (1922, 1968, 1974). Fiches de famille (s.d.). Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1852-1953). Registre des avis de mariage (1929-1953). Livrets de famille (1921, 1925).
Rapports annuels (1891-1892). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896-1897). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1891-1953). Enfants assistés, admission à l’hospice de la Charité de Lyon (Rhône) : liste d’émargement des secours et indemnités à payer pour des enfants de la commune secourus ou placés par leur mère (1891). Enfants abandonnés : renseignements sur Marguerite Smith (1866).
Instructions et circulaires, copies de textes législatifs (1857-1923). Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1855, 1935-1965). Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1944-1982).
Rapports annuels (1892-1893). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1893). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1900-1904). Carnets de nourrice (s.d.). Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1881-1923).
Tenue des registres : tableau des contraventions, listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1863, 1865-1899, 1967-1969). Rectification d’un acte concernant G. P. : demande, pièces justificatives (1936-1937). Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1840-1954).
Réglementation : affiches (1883, 1885, 1888). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1883-1923). Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1904). Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1883-1904, 1948). Rapports annuels, statistiques (1885-1887, 1896). Bulletins de naissance, déclarations individuelles (1888, 1893-1899, 1904). Carnets de nourrice (s.d.).
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1897, 1904-1920, 1942). Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1810, 1830-1895, 1930). Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage, publications de mariage (1884-1959). Divorce : jugement, certificat de signification, sommation de mentionner, correspondance (1887) ; registre des actes préliminaires de divorce (23 germinal an X - 10 pluviôse an XI) [1]. Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1812-1943). Mise à jour des registres : registres des avis de mention (1956-1964).
[1] Les 23 germinal an X et 10 pluviôse an XI correspondent respectivement aux 13 avril 1802 et au 30 janvier 1803 du calendrier grégorien.