The municipal archives of the department of Ain

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.

GG016_002
Item
1672

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.

GG01_001
Item
1786

Part of Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.

GG01_004
Item
1786

Part of Fonds communal de Journans

Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.

II01_003
Item
1778

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.

II01_004
Item
XVIIIe siècle

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

BB001_001
Item
1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

01K001_001
Item
1791-1792

Part of Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

01K001_002
Item
1791-1792

Part of Fonds communal d'Illiat

Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).

AA12
Item
[fin XIIIème s. - début XIXème s.]

Part of Fonds communal de Seyssel

Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.

AA15
Item
1760

Part of Fonds communal de Seyssel

Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

03D001_002
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

03D001_004
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.

01F001_002
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.

01F001_004
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.

01F001_005
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.

01F001_008
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.

01F001_009
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

DD001_005
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

DD001_007
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

DD001_010
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan de propriétés, vue 01.

CC002_001
Item
[XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

CC003_001
Item
1583

Part of Fonds communal de Grièges

Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.

EE001_001
Item
1590

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.

FF003_005
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.

FF003_006
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.

04H001_001
Item
an II (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.

Untitled

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

CC001_001
Item
1758, 19 juin

Part of Fonds communal du Plantay

Quittance.

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01

II001_001
Item
1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

GG006_003
Item
1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

04H001_001
Item
1793

Part of Fonds communal d'Illiat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

04H004_002
Item
1793

Part of Fonds communal d'Illiat

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.

GG01_003
Item
1786

Part of Fonds communal de Journans

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.

GG016_001
Item
1672

Part of Fonds communal de Dommartin

Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).

AA14
Item
1789

Part of Fonds communal de Seyssel

Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV

AA16
Item
1601

Part of Fonds communal de Seyssel

Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.