- 00Fi006_001
- Pièce
- 1812
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Laiz
Plan pour la réparation de la toiture de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Laiz
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du dôme.
Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Restauration de la flèche du clocher : plan.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Église. – Agrandissement du chœur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Église. – Agrandissement du chœur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans et coupes.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Croquis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Reconstruction : plan des fondations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des fondations.
Église. – Restauration de la toiture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Bureau de poste, construction : acquisition de terrain, plan (1905-1906), entretien et réparations (1933).
Pont-bascule, réparations : devis (1960).
Monument aux morts, construction : mémoire de travaux, croquis , correspondance avec la Préfecture de l’Ain (1920).
WC publics, construction : délibérations, permis de construire, plans, correspondance (1972).
Lavoir, construction : devis estimatif (1891).
Bâtiments communaux et édifices cultuels : travaux d’entretien, distribution d’eau potable, électrification, installation du chauffage, devis, factures, mémoires de travaux (1854-1922, 1933-1979).
Terrains et bâtiments communaux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance.
Acquisition par les habitants [1] de Chaley du presbytère, du jardin et de la chènevière appartenant à Jean Joly (an VIII). [1] Le notaire a listé dans l’acte les habitants de Chaley.
Acquisition de terrain pour l’élargissement de la rue de la Brétary (1830).
Vente d’un terrain au lieudit Les Essaillants à Pierre Joseph Roland (1858).
Acquisition de terrain au lieudit Au Verger appartenant à Joseph et Claudine Buchod (1869-1870).
Acquisition de terrain devant l’église appartenant à Laurent Gabriel Pascal, curé de Thoissey (1867, 1873-1874).
Acquisition d’un immeuble appelé le château appartenant à Jean Duprat et Jean-Baptiste Dupont (1875, 1878).
Vente d’un pré au lieudit Dordan à Alphonse Déromaz pour le compte de Lizier Buffet : élection de command (1877).
Acquisition d’un terrain au lieudit La Perrière appartenant à Cécile Duprat, Clovis et Ferdinand Sibuet (1878).
Acquisition de terrain au lieudit La Fangère appartenant à César Mège, Jean-Marie Sibuet et Joseph Buchard (1878).
Cession de terrain à M. Lizier Buffet pour la construction d’une digue dans l’Albarine pour les besoins de l’usine (1882).
Acquisition de terrain appartenant à sieur Sibuet pour l’élargissement de la route contre une autorisation de maintenir les balcons de sa maison (1882).
Acquisition d’un terrain appartenant à Clarisse Jacquemet (1891).
Construction d’un escalier sur un terrain communal (1904).
Acquisition d’une maison d’habitation et d’un terrain appartenant à Claude Chatenond (1905-1908).
Clôture d’un passage par Joseph Sibuet appartenant à la commune : déclaration (1914).
Échange de terrain au hameau de Charabotte avec C.D. (1940-1941).
Acquisition d’un terrain au lieudit Le Village (1954).
Vente aux enchères d’un immeuble au lieudit Le Village (1957).
Acquisition d’un immeuble pour la construction de toilettes publiques (1959).
Acquisition des entrepôts appartenant chacun à M.J., P.J., la société Tissmétal en vue de leur démolition pour élargissement de la rue de la Bretterie (1960).
Acquisition d’un jardin au lieudit Le Village pour élargissement de la Grande rue (1960).
Acquisition de terrain de la ligne déclassée des Tramways de l’Ain (1966).
Acquisition de terrain au lieudit La Gorge appartement à la société SEICAM en vue de l’utilisation de la force hydraulique du ruisseau de la Gorge (1966-1968).
Vente de l’ancien presbytère (1974).
Acquisition de terrain appartenant à l’association Bresse et Bugey pour l’agrandissement du cimetière (1979-1981).
Vente d’un terrain à la société Michel Penon et Fils au lieudit Au Gourre (1980-1982).
Échange de terrain au lieudit Le Village (1981).
Échange de terrain au hameau de Charabotte (1982-1983).
Échange de terrain pour l’agrandissement du cimetière (1983-1984).