Plan pour la réparation du puits commun. Add to clipboard 03N002_001 Item an X (1802) Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles. Add to clipboard 03N003_001 Item 1868 Part of Fonds communal de Journans
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun. Add to clipboard 03O001_001 Item 1882 Part of Fonds communal de Chaley Plan.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01. Add to clipboard 03O001_001 Item [19ème siècle] Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger. Add to clipboard 03O001_001_002 Item 1856 Part of Fonds communal de Villebois
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers. Add to clipboard 04D005_001 Item 1820 Part of Fonds communal de Villebois
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord. Add to clipboard 04D010_001 Item [1820] Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux. Add to clipboard 04D014_001 Item 1826 Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul. Add to clipboard 04D014_002 Item 1821 Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis. Add to clipboard 04D014_003 Item [1820] Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer. Add to clipboard 04D017_001 Item 1849 Part of Fonds communal de Villebois
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01. Add to clipboard 04M001_001 Item 1874 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01. Add to clipboard 04M001_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02. Add to clipboard 04M001_002 Item 1874 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10. Add to clipboard 04M001_009 Item 1904 Part of Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_013 Item [1904] Part of Fonds communal de Villebois
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01. Add to clipboard 04M002_001 Item 1883 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01. Add to clipboard 04M002_001 Item 1881 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01. Add to clipboard 04M003_001 Item 1884 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02. Add to clipboard 04M003_002 Item 1885 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01. Add to clipboard 04M003_003 Item 1884 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01. Add to clipboard 04M003_004 Item 1885 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé. Add to clipboard 05I004_001 Item 1934 Part of Fonds communal de Dommartin
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron. Add to clipboard 05I010_001 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis. Add to clipboard 05I010_007 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis. Add to clipboard 05I010_008 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes. Add to clipboard 05M001_001 Item 1883 Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Plan de propriétés, vue 01. Add to clipboard CC002_001 Item [XVIIIème siècle] Part of Fonds communal de Grièges
Plan de propriétés, vue 02. Add to clipboard CC002_002 Item [XVIIIème siècle] Part of Fonds communal de Grièges
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge. Add to clipboard DD002_001 Item 1780 Part of Fonds communal de Chaley Plan géométral.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_001 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain. Add to clipboard DD06_001 Item 1619 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01 Add to clipboard Item 1838 Part of Fonds communal du Plantay