- GG14_001
- Item
- 1716
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Document comportant le sceau de la ville de Tossiat.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Document comportant le sceau de la ville de Tossiat.
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
Untitled
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal du Plantay
Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
Untitled
Part of Fonds communal de Vandeins
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Part of Fonds communal de Dommartin
État des électeurs militaires en activité de service.
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Part of Fonds communal de Villebois
Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03
Part of Fonds communal du Plantay
Notification d'attribution de la Légion d'honneur à Benoit Girard.
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Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Untitled
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Untitled
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Untitled
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Part of Fonds communal de Villebois
Programme des festivités.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.