Révision des listes électorales.
- 1K2-4
- Groupe de documents
- 1856-1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
élection politique
Référentiel
Code
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Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
élection politique
Terme générique élection
élection politique
- Terme spécifique élection au conseil d'arrondissement
- Terme spécifique élection cantonale
- Terme spécifique élection européenne
- Terme spécifique élection législative
- Terme spécifique élection municipale
- Terme spécifique élection présidentielle
- Terme spécifique élection régionale
- Terme spécifique élection sénatoriale
- Terme spécifique référendum
Termes équivalents
élection politique
Termes associés
élection politique
106 Descriptions archivistiques résultats pour élection politique
33 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Sénatoriales et Conseil de la République.
- 1K7
- Dossier
- 1900-1919
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
- 1K6
- Dossier
- 1876-1980
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
- 1K5
- Dossier
- 1876-1980
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
- 1K5
- Dossier
- 1935-1980
Fait partie de Fonds communal de Lent
Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
- 01K003_001
- Pièce
- 1850
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Résultats 101 à 106 sur 106
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