Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
- G21
- File
- 1912-1916
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrice générale.
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Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrice générale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices de rôle.
Part of Fonds communal de Léaz
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices générales
Part of Fonds communal de Dommartin
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Part of Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices générales.
Copies de la matrice.
Administration générale du syndicat.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
Correspondance (1867-1933, 1951).
Comptes de gestion (1914-1921).
Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).