- E12
- Dossier
- 1873-1882
Fait partie de Fonds communal du Plantay
28 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Recensement et mouvements de la population.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982).
Mouvements de la population (1891-1895).
Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Soldats décédés : avis de décès, inhumations, concessions, croquis des sépultures militaires dans le cimetière communal, correspondance (1857-1871).
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route pour les classes 1821 et 1845 (1822, 1856).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Recrutement, mobilisation, allocations et pensions militaires : états des mobilisés par bureau de recrutement, listes nominatives, dispense d’incorporation, feuilles de renseignements, correspondance (1912-1919).
Cahiers donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre ([1914-1922]).
Trophées de guerre : arrêtés de cession à titre gratuit, factures (1920-1921).
Sépultures militaires : transport de corps, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance (1922).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Contrôle et délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des demandes et visas d’arrivée et départ, récépissés [1] (1933-1967).
Naturalisation, renouvellement de la carte de séjour, demandes individuelles, avis de décès, correspondance (1933-1971).
Recensement : cahier de recensement de la population étrangère (1965-1977).
[1] Certains récépissés contiennent des photographies.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, fiches individuelles.
Enfants assistés et femmes en couche.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Enfants assistés : admissions, secours temporaire, arrêtés préfectoraux, correspondance (1865-1894, 1915-1918).
Femmes en couche : états nominatifs (1917, 1921), registre à souche (1919-1921), dossier individuel de M. B. (1925).
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Assistance médicale gratuite : délibérations, notifications, correspondance (1897-1899, 1908, 1917-1922).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs (1907-1908, 1910, 1921), registre à souche (1921), dossier individuel de C. G. (1921).
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs (1914), registres à souche (1920-1923).
Allocation de logement : demande (1977).
Allocations et pensions militaires : états nominatifs des soutiens de famille, nomenclature des pièces à fournir, correspondance (1908, 1919).
Aide sociale : notifications, dossiers individuels, pièces justificatives, correspondance (1972-1982).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Gestion courante de l’état civil.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Tenue des registres : tableau des contraventions, listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1863, 1865-1899, 1967-1969).
Rectification d’un acte concernant G. P. : demande, pièces justificatives (1936-1937).
Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1840-1954).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Notifications, actes et avis de décès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Immatriculation : registre (1896-1924) ; statistiques : état nominatif (1897) ; déclaration de résidence : états nominatifs et par nationalité des étrangers ayant satisfait à la formalité de déclaration de résidence (1889, 1896) ; délivrance de la carte d’identité : registres (1935-1936) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1935-1936, 1957, 1967).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Listes nominatives des enfants vaccinés, listes supplémentaires, relevés nominatifs par commune.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, prestation de serment, instructions (1831-1878) ; protestation des habitants de Dalles : lettres du préfet, projet de sectionnement pour les élections municipales (1855) ; réclamation des sieurs Joseph Léobal, Vial et consorts (1865) ; élections municipales et complémentaires : procès-verbaux d’élection, arrêtés préfectoraux, décès de membres du conseil municipal, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1876-1977).
Feuilles de dépouillement (XIXème siècle).
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Attribution d’un secours viager à un ancien militaire de la République et de l’Empire : correspondance (1852).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative, pièces justificatives (1925).
Allocation temporaire aux vieux : liste nominative, questionnaires, instruction (1949).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : liste nominative, états des allocations mensuelles, pièces annexes (1907, 1929).
Carte sociale des économiquement faibles : déclarations, questionnaires (1954-1955).
Encouragement national aux familles nombreuses : déclaration-demande (1933).
Retraites : certificat de vie (1897).
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Enfants assistés, secours temporaires : arrêtés d’attribution, réduction et suppression de secours, correspondance (1874-1899) ; placement et surveillance : avis de placement de J. T., correspondance (1827, 1856, 1867, 1907) ; règlementation : affiche (1886).
Surveillance particulière des enfants de moins de 12 ans : registre [milieu XIXème siècle].