Contrôle : registre d’immatriculation (1901-1945), statistiques (1982) ; circulaires (1939) ; état nominatif et par nationalité des étrangers qui ont satisfait à la formalité de déclaration de résidence (1894) ; délivrance de la carte d’identité : registre des demandes (1945-1992) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et départ (1945-1992) ; délivrance des cartes de travail : récépissé de demande de carte de travailleur étranger (1945).

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance.

Transports de corps, arrêté du maire, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, facture.

Assistance médicale gratuite : délibérations, notifications, correspondance (1897-1899, 1908, 1917-1922).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs (1907-1908, 1910, 1921), registre à souche (1921), dossier individuel de C. G. (1921).
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs (1914), registres à souche (1920-1923).
Allocation de logement : demande (1977).
Allocations et pensions militaires : états nominatifs des soutiens de famille, nomenclature des pièces à fournir, correspondance (1908, 1919).
Aide sociale : notifications, dossiers individuels, pièces justificatives, correspondance (1972-1982).

Vaccination antivariolique : listes nominatives (1944-1983) ; DT Polio (1946-1986).
Choléra (1910-1912).
Règlement sanitaire municipal applicable aux communes rurales (1903-1904).
Établissements classés (notamment l‘abattoir municipal) (1961-1976).

Règlement sanitaire communal : arrêté municipal, délibération (1903).
Cas suspects de fièvre typhoïde dans la commune : lettre du préfet (1910).
Lutte contre la tuberculose, quête des enfants : avis du maire (1943).

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions.

Réglementation du stationnement des nomades : arrêté du maire (1925) ; répression de la divagation des chiens : arrêtés du maire (1922, 1936, 1942) ; marchands ambulants : déclaration de Benoit Pierre Joseph Crevet d’exercice de la profession de marchand et distributeur de livres, dessins, presse et écrits périodiques (1905).

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination, fiches individuelles (1906, 1937-1983) ; nomination d’un médecin : notification (1944-1945).

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions.

Listes nominatives des enfants vaccinés.

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificat de vaccination, fiches individuelles.

Antivariolique (1907-1981) ; DTPolio et antitétaniques (1955-1983). ; antidiphtérique (1934-1954) ; BCG (1962-1981).

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, fiches individuelles.

Listes nominatives des enfants vaccinés.

Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, délibération, notification de rejet, cartes individuelles (1907, 1922, 1931).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative provisoire, radiation, dossiers individuels, instructions (1923-1958).
Encouragement national aux familles nombreuses : cartes individuelles, correspondance (1924-1932).
Assurances sociales : reçus (1933-1939).
Carte sociale des économiquement faibles : liste nominative, instruction (1955-1956).
Aides sociales obligatoires : notifications (1963-1971).
Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décisions, correspondance (1969-1977).
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux en fonction : états nominatifs (1975-1982).

Tenue et mise à jour des registres : extraits d’acte, avis de mention, mention d’adoption d’une pupille de la nation, jugement ordonnant une rectification d’actes, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.

États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).

États nominatifs, dossiers individuels, dossiers d’enquête administrative, notifications, instructions, correspondance.

Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre, indemnité de combat : listes nominatives, dossiers individuels de pension, carnet d’enregistrement des cartes d’identité pour le paiement des retraites, demandes, états des admissions, registre à souche des soins aux victimes de guerre, instructions, correspondance (1921, 1925-1927, 1940-1943).
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, état des allocations mensuelles des assistés, dossiers individuels, dossiers d’enquête administrative, notifications, correspondance (1907-1908, 1910-1913, 1916, 1920, 1945).
Allocation temporaire aux vieux : liste nominative, pièces justificatives, instructions, correspondance (1943-1946).
Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères, notifications, instructions (1907-1916, 1927).
Aides sociales légales : notifications dossiers individuels, pièces justificatives, correspondance (1963-1970, 1974, 1981).
Accidents du travail : procès-verbaux et récépissés de déclaration (1907).
Attribution d’une bourse d’apprentissage pour une aveugle (1916).
Recensement du personnel médical et paramédical exerçant sur la commune : liste (1980).

États nominatifs, nomination d’un délégué à la commission cantonale, délibérations, déclarations, correspondance (1907, 1909, 1932).

Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, instructions (1933-1965).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives (1907-1908).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative (1942)
Carte sociale des économiquement faibles : liste nominatives, distribution de beurre et bons de sucre (1954-1961).

Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : cahiers à souche des allocations mensuelles versées, états nominatifs relatifs à la dette alimentaire, états de frais de séjour à l’hospice public d’Ambérieu-en-Bugey, enquête administrative individuelle sur la situation générale d’un bénéficiaire de l’assistance obligatoire, demandes d’admission, circulaires, correspondance.

Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, états des admissions, carnets de bons, dossiers individuels, notifications, correspondance (1919-1959).
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, délibération, dossier individuel (1907-1966).
Carte sociale des économiquement faibles : demandes de renseignements, déclarations, dossiers individuels (1950-1955).
Encouragement national aux familles nombreuses : cartes (1931-1932, 1934-1940).
Prestations d’aides sociales obligatoires, dossiers individuels : dossiers de demande, notifications, pièces justificatives, correspondance (1970-1982).

Assistance médicale gratuite : listes nominatives, délibérations, notifications, pièces justificatives, instructions (1923-1965).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, notification (1907).
Carte sociale des économiquement faibles : liste nominative [1954].
Aide sociale obligatoire : dossiers individuels (1950-1960).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, liste des carnets de maladie délivrés, pensions militaires, pièces justificatives, instructions (1919-1943).
Allocations militaires : notification (1915).

Listes nominatives des enfants vaccinés, listes supplémentaires, relevés nominatifs par commune.

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, bulletins de décès, laissez-passer, permis et certificats d’inhumation, correspondance (1935-1971).
Acquisition d’un corbillard : délibération, devis estimatif, traité de gré à gré, conventions, facture, correspondance (1908).
Délégation du service des pompes funèbres : délibération, contrat, tarifs (1978-1982)

Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, notifications, instructions, correspondance (1926-1971).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibération (1910-1911, 1922, 1951).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques (1921-1925).
Allocation temporaire aux vieux travailleurs : notifications (1949-1950).
Familles nombreuses : demandes de suppléments de rations (s.d.).
Carte sociale des économiquement faibles : notifications (1962).
Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décision (1970).

Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910).
Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915).
Décès de patients à l’hôpital psychiatrique Sainte Madeleine, aux hôpitaux de Montrevel et de Bourg : avis de décès, correspondance (1952-1967).

Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

Recrutement, mobilisation, allocations et pensions militaires : états des mobilisés par bureau de recrutement, listes nominatives, dispense d’incorporation, feuilles de renseignements, correspondance (1912-1919).
Cahiers donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre ([1914-1922]).
Trophées de guerre : arrêtés de cession à titre gratuit, factures (1920-1921).
Sépultures militaires : transport de corps, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance (1922).