1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
- 1D14
- Dossier
- 1790-1926
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1814-1847), budgets primitifs et chapitres additionnels (1912-1942), comptes administratifs (1895-1922, 1926-1942).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)
Fait partie de Fonds communal de Lent
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Décision du Conseil d’État.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Affiche "Il faut produire".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Affiche "Ce que nous devons à nos colonies".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Affiche "Les nationalités opprimées".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Affiche "L'effort maritime".