réseau de distribution

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

réseau de distribution

Terme générique urbanisme

réseau de distribution

Termes équivalents

réseau de distribution

  • Employé pour oléoduc
  • Employé pour pipeline
  • Employé pour gazoduc

Termes associés

réseau de distribution

1 Descriptions archivistiques résultats pour réseau de distribution

Eau potable. – Adduction et distribution.

Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866).
Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876).
Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886).
Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).