Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 1938 résultats Sujets

Sujets terme Note sur l'utilisation Résultats
action culturelle (1) 0
action humanitaire (2)

Use for: Sans titre, bienfaisance

0
action sanitaire (12)

Use for: Sans titre, hygiène sociale

0
action sociale (3) 0
action économique (19) 0
activité ménagère 0
adhésion 2
adjudication 35
administrateur judiciaire 0
administration (233) 0
administration cantonale d'époque révolutionnaire 0
administration centrale

Use for: Sans titre, ministère, administration centrale royale

2
administration communale 0
administration diocésaine 0
administration départementale 1
administration générale (72) 0
administration locale d'Ancien Régime

Use for: Sans titre, intendance, diocèse civil, gouvernement provincial

0
administration préfectorale

Use for: Sans titre, préfecture, sous-préfecture

1
administration régionale 0
administration seigneuriale (3) 0
adoption 2
adulte handicapé 0
affaire civile (1) 0
affaire commerciale (2) 0
affaire familiale

Use for: Sans titre, union civile, droit parental, séparation, pension alimentaire, divorce

4
affaire prud'homale 0
affichage 0
affiche

Use for: Sans titre, placard

10
agence de voyages 0
agenda 0
agent d'assurances 0
agent de change 0
agent de droit privé 0
agent de l'administration royale

Use for: Sans titre, intendant, subdélégué, bailli, gouverneur, officier royal, sénéchal

0
agent de la force publique (6)

Use for: Sans titre, forces de l'ordre

  • Une interprétation extensive de la notion de « force publique » a été retenue ici : le descripteur « agent de la force publique » recouvre non seulement les agents de la police nationale et de la gendarmerie nationale, mais aussi les agents chargés de certaines fonctions de police judiciaire ou investis d'une mission spécifique en application d'une législation particulière (par exemple, maires, agents de police municipaux, agents techniques des Eaux et forêts, gardes particuliers etc.).
0
agent de police judiciaire 0
agent de sécurité

Use for: Sans titre, gardiennage, vigile

0
agent immobilier

Use for: Sans titre, agence immobilière, marchand de biens

0
agent non titulaire

Use for: Sans titre, vacataire, contractuel, auxiliaire

1
agent seigneurial 3
agglomération urbaine 0
agression sexuelle

Use for: Sans titre, viol, attentat à la pudeur, détournement de mineur, harcèlement sexuel

0
agriculteur (6) 6
agriculture (95) 31
agriculture biologique 0
agrément

Use for: Sans titre, habilitation, homologation, labellisation, approbation

4
aide au développement 0
aide judiciaire

Use for: Sans titre, assistance judiciaire

1
aide médicale

Use for: Sans titre, assistance médicale gratuite

6
aide médicale urgente 0
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