- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 89 results
- Tossiat (Ain, France), 15 results
- Grièges (Ain, France), 13 results
- Illiat (Ain, France), 11 results
- Journans (Ain, France), 8 results
- Saint-Bénigne (Ain, France), 8 results
- Le Plantay (Ain, France), 6 results
- Certines (Ain, France), 5 results
- Journans (Ain, France) -- Église Saint Valérien, 5 results
- Cruzilles-les-Mépillat (Ain, France), 5 results
18th century
Taxonomy
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Hierarchical terms
18th century
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18th century
Associated terms
18th century
369 Archival description results for 18th century
369 results directly related Exclude narrower terms
- GG7
- File
- 1690-1709
- GG8
- File
- 1708-1729
- GG9
- File
- 1730-1749
- GG10
- File
- 1750-1773
- GG11
- File
- 1774-1792
- 1D1
- File
- 1790-1792
Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).
Conseil général et conseil municipal.
- 1D2
- File
- 1792-1793
Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
- 1D3
- File
- an II (1794)- an IV (1795)
Les 20 prairial an II et 15 brumaire an IV correspondent respectivement aux 8 juin 1794 et au 6 novembre 1795 du calendrier grégorien.
Détermination et modification du territoire.
- 3D1
- File
- 1791-1956
État des limites entre les paroisses de Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze (1791).
Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze : procès-verbal de démarcation, plan visuel (1792) [1].
Limites entre Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze : ordonnance, correspondance (1817).
Fixation des limites d’agglomération : arrêté municipal (1956).
[1] Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
- E1
- File
- 1793-1797
- E2
- File
- 1798-1807
- E3
- File
- 1793-1807
- E4
- File
- 1793-1807
- E46
- File
- 1792-1802
Cadastre ordonné par la Constituante.
- 1G1-2
- recordgrp
- 1791
Déclarations individuelles des propriétaires.
- 1G1
- File
- 1791
- 1L7
- File
- 1801-1834
Arrêtés préfectoraux, délibérations, comptes rendus par le percepteur, observations du conseil municipal (1801, 1803-1804, 1809-1810, 1812-1828, 1831, 1834).
On trouve également des documents sur les contributions (1792-1818). Il s'agit d'un état des charges de la municipalité pour 1791 (1792) et des états du montant des rôles des contributions pour la contribution foncière et mobilière en 1792, des mandements pour la contribution personnelle, personnelle, somptuaire et mobilière, des portes et fenêtres, foncière pour les ans V et XI.
Les tableaux de renseignements des conscrits de la classe 1809 et 1811 ont été utilisés comme couverture.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
- 1N1
- File
- 1793-1819
Décret du 10 juin 1793 sur le mode de partage des biens communaux, procès-verbaux de reconnaissance, délibération du conseil général de la commune, extrait du registre des délibérations du directoire de Pont-de-Vaux, liste des citoyens ayant droit au partage, pétition concernant une détention illégale d’un droit de chauffage et de pâturage, tableau de recensement et répartition des fours communaux, correspondance (1793 - an IV, 1803-1819).
- GG3
- File
- 1690-1703
Part of Fonds communal de Vandeins
- GG4
- File
- 1702-1746
Part of Fonds communal de Vandeins
- GG5
- File
- 1720-1741
Part of Fonds communal de Vandeins
- GG6
- File
- 1742-1760
Part of Fonds communal de Vandeins
- GG7
- File
- 1761-1770
Part of Fonds communal de Vandeins
- GG8
- File
- 1771-1783
Part of Fonds communal de Vandeins
- B1
- File
- an VIII (1799)-1896
Part of Fonds communal de Vandeins
Arrêtés (an VIII-1815) ; extraits des registres des arrêtés (an XI-1896).
Archives communales et mobilier.
- 3D2
- File
- après 1796-1976
Part of Fonds communal de Vandeins
Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des registres des naissances, mariages et décès depuis 1592 jusqu’à 1796 (après 1796), inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1848, 1892) ; récolement post-élections municipales : procès-verbaux de récolement et de prise en charge des archives communales et du mobilier (1892, 1919, 1931, 1952, 1974).
- E1
- File
- 1792-an X (1801)
Part of Fonds communal de Vandeins
- E20
- File
- 1793 - an X
Part of Fonds communal de Vandeins
- E39
- File
- 1793 - an X
Part of Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
- 1G1
- File
- 1791-1814
Part of Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
- GG6
- File
- 1701-1710
Part of Fonds communal de Dommartin
- GG5
- File
- 1691-1700
Part of Fonds communal de Dommartin
- GG7
- File
- 1711-1720
Part of Fonds communal de Dommartin
- GG8
- File
- 1721-1730
Part of Fonds communal de Dommartin
- GG9
- File
- 1731-1740
Part of Fonds communal de Dommartin
- GG10
- File
- 1741-1750
Part of Fonds communal de Dommartin
- GG11
- File
- 1751-1760
Part of Fonds communal de Dommartin
- GG14
- File
- 1781-1792
Part of Fonds communal de Dommartin
- GG12
- File
- 1761-1770
Part of Fonds communal de Dommartin
- GG13
- File
- 1771-1780
Part of Fonds communal de Dommartin
- GG16
- recordgrp
- 1672, 1768-1790
Part of Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
- 1D4
- File
- an VI (1798)-an VIII (1800)
Part of Fonds communal de Dommartin