Colombat, Dominique (cité en 1826)
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- Personne
- 19
Colombat, Dominique (cité en 1826)
Sourd, François (cité en 1834)
Galliot, Gabriel (1747-.... ; capitaine)
Gorraz, héritiers (cités en 1793-1833)
Jurron, héritiers (cités en 1793-1833)
Morcel, héritiers (cités en 1826-1852)
Massard, héritiers (cités en 1870)
Casson, Jean-Baptiste (cité en 1834)
Chaudet, Jean-François dit Péron (carrier ; cité en 1846)
Bourdin, Joseph (1819-1885 ; capitaine)
Bourdin, Joseph (cité en 1790-1851)
Fateau, Joseph (cité en 1793-1833)
Bernard, Joseph (cité en 1826-1828)
Lambert, Joseph (cité en 1863)
Vannet, Joseph (maréchal ; cité en 1820-1844)
Guillet-Brossette, L. (cité en 1890)
Derriaz, Marie (citée en 1908-1909)
Giroud, Marie-Josephte (cité en 1790-1851)
Giroud, Pierre Joseph (cité en 1826-1828)
Ginel, Sébastien (cité en 1811)
France. Comité de surveillance révolutionnaire (Villebois, Ain)
Les comités de surveillance révolutionnaire sont créés par décret de la Convention nationale du 21 mars 1793 dans l'ensemble des communes ou sections de commune. Le 1e ventôse an III (19 février 1795), les comités sont supprimés dans les chefs-lieux de district et dans les communes d'au moins 50 000 habitants. Ils disparaissent définitivement en octobre 1795 sous le Directoire.
Société coopérative agricole (Belley, Ain)
Buffet, Bernard Anthoyne (cité en 1700)
Jacquemier, Claude (cité en 1700)
Fouilloux, Albert (1870-1953 ; sénateur)
Dès 1906, la distribution d’énergie électrique a été reconnue d’utilité publique. C’est dans ce contexte qu’est créé le syndicat d’électricité de Saint-André-de-Corcy en 1922. En octobre 1924, l'exploitation des réseaux publics d'électricité est réalisée en régie directe conformément au décret du 8 octobre 1917. En 1946, malgré la nationalisation de l'électricité et la création d'EDF, le syndicat conserve cette exploitation en régie directe.
La loi du 7 décembre 2006 sur l’énergie prévoit l’existence d’une seule structure départementale pour l’énergie et l’électricité. La dissolution du syndicat est prononcée le 29 février 2008 mais l'activité de la régie est transférée au syndicat départemental d'électricité.
District Porte Ouest de la Dombes (Jassans-Riottier, Ain)
Le district est créé en 1995. Il est transformé en communauté de communes en 1999.
Communauté de communes Porte Ouest de la Dombes (Jassans-Riottier, Ain)
À sa création, la communauté de communes se substitue au district Porte Ouest créé en 1995. Au 1e janvier 2014, les communautés de communes Porte Ouest de la Dombes et Saône Vallée fusionnent pour donner la communauté de communes Dombes Saône Vallée.
Communauté de communes Saône Vallée (Trévoux, Ain)
Créée en 1991 sous la forme d’un district avec six communes, elle s’est transformée en communauté de communes en 1993. Au 1e janvier 2014, les communautés de communes Porte Ouest de la Dombes et Saône Vallée fusionnent pour donner la communauté de communes Dombes Saône Vallée.
Communauté de communes Dombes Saône Vallée (Trévoux, Ain)
Au 1e janvier 2014, les communautés de communes Porte Ouest de la Dombes et Saône Vallée fusionnent pour donner la communauté de communes Dombes Saône Vallée.
Le syndicat de voirie de Nantua est créé le 30 janvier 1984 et se substitue au syndicat intercommunal d’entretien des chemins communaux de la subdivision des Ponts et chaussées de Nantua, autorisé par arrêté préfectoral du 3 août 1964. Il est dissous le 24 mars 2003.
Reynaud, Joseph (marchand de vin ; cité en 1839)
Firme industrielle d’applications multiples
Syndicat temporaire pour la lutte contre le phylloxéra (Villebois, Ain)
Syndicat intercommunal d'électricité de Conand-Arandas (Conand, Ain)
Dès 1906, la distribution d’énergie électrique a été reconnue d’utilité publique. C’est dans ce contexte qu’est créé le syndicat d’électricité de Conand-Arandas en 1928. Il est dissous en 1979.
Société de secours mutuels (Conand, Ain)
Assurance mutuelle contre la mortalité du bétail (Conand, Ain)
La société d'assurance mutuelle est fondée le 9 mars 1908.
Caisse d'assurances mutuelles agricoles de Conand contre les accidents (Conand, Ain)
Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles (Conand, Ain)
La caisse provient de l'absorption caisse d'assurances mutuelles agricoles de Conand contre les accidents de la caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie de Conand.
Caisse d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie de Conand et Arandas (Conand, Ain)
Coopérative d’utilisation de matériel agricole (Conand, Ain)
Le syndicat agricole de battage de Conand est créé en 1927. En 1949, il prend le nom de coopérative d’utilisation de matériel agricole.
Gay (puisatier ; cité en 1890)