Affichage de 502 résultats

Notices d’autorité
Collectivité

Cleyzieu (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000836
  • Collectivité
  • 1790/2099

L’orthographie du toponyme de Cleyzieu a évoluée au cours des siècles, ce qu’on peut observer sur les plus vieux documents de la commune. Les formules « Clezieu », « Clesieu » ou encore « Claizieux » n’y sont pas rares. Le mot peut venir du latin « Ecclesia ».

L’église de Cleyzieu, sous le vocable de Saint Martin, appartenait au domaine de l’Abbé de Saint-Rambert.

Sous l’Ancien Régime, le fief de Cleyzieu dépendaint du Marquisat de Saint-Rambert. D’abord en possession de la famille de Monferrand (XIIIème siècle), en 1530 le territoire appartient au seigneur d’Arbuzenier, Jean de Belli. Par la suite il fut acquis par Pierre de Lons, écuyer. En 1616, Henri de Savoie, duc de Nemours et marquis de Saint-Rambert inféode au seigneur de Cleyzieu, la justice moyenne et basse. D’autres seigneurs avaient le contrôle de ce territoire jusqu’à la Révolution, les derniers appartenant à la famille Dujast d’Ambérieu.

Le château de Cleyzieu, aujourd’hui en ruines, était situé au sud-est du bourg. Il semblerait également que vers le milieu du XVIIème siècle une peste fit des ravages parmi la population locale, qui se rapprocha de la source d’eau venant ainsi s’installer dans l’endroit ou se dresse le village aujourd’hui. A la Révolution, le prêtre de la commune, l’Abbé Martin Gaillard, réfractaire, fut détenu et déporté à l’ïle-de-Ré. Dans le cimetière, une épitaphe rappelle son exil.

Soeurs de l'Enfant-Jésus (Illiat, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000871
  • Collectivité
  • 1667/2099

Congrégation religieuse féminine enseignante de droit pontifical fondée par Anne-Marie Martel en 1667.

En 1665, l'abbé Tronson, sulpicien directeur du séminaire du Puy-en-Velay voyant l'ignorance religieuse de ses paroissiens, demande à Anne-Marie Martel de s'occuper de les instruire. Bientôt des compagnes se joignent à elles et forment une communauté religieuse sans vœux connue sous le nom de demoiselles de l'instruction. Ces dernières forment ensuite des filles appelées béates pour aller seules dans les villages les plus isolés. Mgr de Béthune, évêque du Puy-en-Velay, reconnaît officiellement la communauté le 21 mai 1676. En 1708, les demoiselles et filles de l’Instruction fusionnent avec une petite confrérie de sœurs de l’Enfant-Jésus qui met à leur disposition une grande maison au Puy ; elles prennent alors le nom de demoiselles de l’instruction de l’Enfant-Jésus. À la révolution française, leurs biens sont confisqués avec interdiction de participer à des réunions religieuses sous peine de mort. Après la tourmente, Mademoiselle de Senicrose restaure la congrégation et ouvre une école pour les enfants pauvres du Puy.

Les sœurs ouvrent une maison en Argentine en 1888 puis au Canada en 1896. En 1905, lors de la séparation de l’Église et de l’État, les sœurs n’ont plus le droit d’enseigner ni de tenir des écoles et leurs biens sont confisqués. Elles doivent prendre l’état laïque ou partir à l’étranger, en particulier en Belgique.

Lélex (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000873
  • Collectivité
  • 1790/2099

Cette petite commune doit son origine à un bureau des fermes, établi vers 1612, époque où la vallée de Lélex et de Mijoux fut partagée entre le roi de France et l'archiduc d'Autriche qui possédait la Franche-Comté. Les terres de Lélex dépendaient de Chézery et ce n’est qu’en 1760, lors du traité de Turin, qu’elles furent rattachées à la France.

En 1789, Lélex était une communauté du bailliage appartenant à la subdélégation de Gex. L’église paroissiale de Lélex, bâtie en 1656 et consacrée en 1680 par Jean d'Arenthon d'Alex, évêque de Genève, fut reconstruite en 1846.

Chavornay (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000874
  • Collectivité
  • 1790/2018-12-31

La première référence connue remonte à Raymond de Chavornay, en 1150. Plus tard, ces possessions passent aux mains de Jacques de Seyssel-d’Artemare, écuyer. Au XIXème siècle la tour de Chavornay appartenait à M. Chaboud, juge de paix du canton de Champagne.

L’intendant Bouchu décrit le village de Chavornay au XVIIème siècle et mentionne déjà les quatre hameaux nommés Oche, Charatin, Vouray et Dazin. Aujourd’hui on parle également du hameau de la Chapelle. La seigneurie de Chavornay dépendait du château de Lairieu dont le seigneur était Joachim du Cros, comte de Groslée. Les revenus du seigneur était très faibles, ce qu’il explique par la situation du village, sur le versant de la montagne ainsi que son étendue, de seulement un quart de lieue. Soixante-dix habitants sont dénombrés à Chavornay, tenant compte des quatre hameaux, tous pauvres. Il ne signale aucun commerce ni pont ni rivière. On cultivait, sur les terres de Chavornay, la vigne, le seigle, le froment, l’orge et l’avoine. L’église de Chavornay, qui avait une couverture en paille, et une planche placée sur le torrent du Laval représentaient les principales charges de Chavornay.

La commune fusionne le 1er janvier 2019 avec les communes de Brénaz, Lochieu et Virieu-le-Petit pour former la commune nouvelle d'Arvière-en-Valormey.

Arvière-en-Valromey (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000875
  • Collectivité
  • 2019-01-01/2099

Arvière-en-Valromey est une commune nouvelle française résultant de la fusion au 1er janvier 2019 des communes de Brénaz, Chavornay, Lochieu et Virieu-le-Petit.

Le nom de la commune est formé du nom Arvière qui est le nom de la rivière qui prend sa source à Brénaz et traverse dans Lochieu et Virieu-le-Petit. Le complément -en-Valromey indique la région dans laquelle est située la commune.

Reyssouze (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000876
  • Collectivité
  • 1845-05-08/2099

L’ancienne paroisse de Gorrevod (à laquelle appartenait le hameau de Reyssouze) dépendait de l’archevêché de Mâcon. Le toponyme, Avittes, identifie un ancien hameau de la commune de Reyssouze ; il apparaît régulièrement dans cet inventaire et il est répertorié par le Dictionnaire topographique du département de l'Ain, d'Edouard Philipon (1911) : AVITTES, h., cne de Reyssouze. — In pago Lugdunense, in fine Vallis, in villa que dicitur Avistas, 996-1018 (Cartul. de Saint-Vincent de Màcon, n° 370). — Avittes, parrochie de Gorrevodo, 1439 (arch. de l'Ain, H 792, f° 579 v°). — Avites, 1494 (ibid.,H 797, f° 156 v°).

La commune de Reyssouze a été crée en 1845 par ordonnance royale du 8 mai. Auparavant elle n’était qu’un hameau de la commune de Gorrevod.

Gorrevod (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000877
  • Collectivité
  • 1790/2099

Terre éponyme d'une vieille famille liée aux comtes de Pont-de-Vaux, par le Cardinal Louis de Gorrevod (1473-1535) au XVIe siècle. La commune lui doit son blason d'azur au chevron d'or.

En 1845, la partie ouest du territoire est détachée pour donner la commune de Reyssouze.

Massignieu-de-Rives (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000891
  • Collectivité
  • 1790/2099

Une trace de civilisation du IIème millénaire avant J.C. est présente vers le lac de Bart et au lieu-dit Rocher de la Corbières. Les terres ont également été occupées pendant la période romaine, des vestiges funéraires ayant été trouvés au lieu-dit Paris-de-Boutz, attestant ainsi la présence d’une villa (villa de Massinus). Massignieu-de-Rives était, sous la période gallo-romaine, sur le passage de la voie romaine de Lemincum. Matérialisant cette période gallo-romaine, le sarcophage à deux places de Silanius Luciolus et de son épouse Connia Antiquae a été reconnu par l’Histoire : en 877, suite au décès du roi des Francs Charles II le Chauve, petit-fils de Charlemagne, ce sarcophage aurait été utilisé pour transporter son corps jusqu’à Saint-Pierre de Nantua. D’autres monuments sont présents sur la commune : les ruines d’un couvent et d’un presbytère de la Renaissance, le pont de Lucey (1878, reliant la commune à la commune savoyarde de Lucey, ayant été détruit le 22 juin 1940 par les troupes françaises suite à l’invasion du village par les troupes allemandes).

En 1982, en parallèle aux travaux de dérivation du Rhône, la commune a aménagé une base de loisirs, avec plan d’eau, plage, port de plaisance et camping, au lac du Lit au Roi.

La seigneurie d’Ecrivieux, possédée par la maison du même nom, administrait ces terres entre le XIIème et le XVIIème siècle. Le village dépendait aussi du bailliage, de l’élection et de la subdélégation de Belley et du mandement de Rossillon.

L’église Saint-Martin dépend du diocèse de Belley-Ars. La paroisse est unie à celle de Peyrieu depuis le XVIIème siècle.

Nivollet-Montgriffon (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000892
  • Collectivité
  • 1790/2099

Sous l’Ancien régime, la seigneurie de Montgriffon était possédée par la maison de Gramont jusqu’en 1533 puis, successivement, par les maisons de Varey, de Fétans et de Moyria jusqu’au XVIIIème siècle, avant de passer aux familles Reverdy de Montbérard, Trollier et Orsel de la Tour. La seigneurie de Nivollet, de son côté, dépendait directement de l’abbaye de Saint-Rambert jusqu’au XVIIIème siècle où elle fut partagée entre l’abbé de Saint-Sulpice, l’abbé d’Ambronay et le seigneur de Châtillon-de-Corneille.

A la Révolution, les deux villages sont réunis sous le nom de Montgriffon. Le 3 avril 1883, la commune prend la dénomination de Nivollet-Montgriffon.

Lors de la Seconde guerre mondiale, une ferme abandonnée de la commune a accueilli des réfractaires au STO dès le printemps 1943 : le camp des Gorges, crée par Romans-Petit, a ainsi formé au combat plusieurs centaines de maquisards de l’Armée secrète.

Ordonnaz (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000893
  • Collectivité
  • 1790/2099

A l’origine, Ordonnaz fut d’abord habitée par des religieux, avec l’installation du prieuré de Saint-Ruf vers le XIe siècle. En raison d’un trop faible nombre de religieux, les chanoines de Saint-Ruf installèrent des femmes à leur place en 1222 malgré l’opposition des chartreux de Portes, mais le pape Honorius III les fit expulser l’année suivante.

Le village proprement dit obtient une charte de franchise en 1337 par le comte Aymon de Savoie. Ordonnaz, de plus dotée de murs et de tours, est alors qualifié de ville.

Sous l’Ancien Régime, Ordonnaz dépendait de la seigneurie de Bugey jusqu’à sa franchise en 1337 avant d’être annexée plus tardivement au comté de Groslée, et, juridiquement, de l’élection et subdélégation de Belley et du mandement de Rossillon.

L’église Saint-Antoine était une annexe de la paroisse de Rossillon (diocèse de Belley).

Pollieu (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000894
  • Collectivité
  • 1790/2099

Sous l’Ancien Régime, Pollieu faisait partie du bailliage, de l’élection et de la subdélégation de Belley et du mandement de Rossillon, et dépendait de la baronnie de Rochefort.
L’église de Pollieu est placée sous le vocable de Saint Pierre, sous la dénomination de Saint-Pierre-ès-Liens.

Plusieurs personnes liées à Pollieu ont eu une certaine notoriété :
• Pierre de l’Espine (vers 1465-1526), écuyer de la duchesse de Savoie Marguerite d’Autriche à Chambéry puis à Malines, puis châtelain de Sanvignes et portier de la grande saline de Salins. Il est enterré dans l’église de Pollieu ;
• Marguerite Chevrier, épouse du précédent, femme de chambre de Marguerite d’Autriche. Veuve de Pierre de l’Espine, elle épouse en 1531 Antoine de Rossillon, seigneur de Beauretour ;
• Jean-Emmanuel Ducoin (1966-), rédacteur en chef de L’Humanité, journaliste et écrivain, originaire du village et possédant une maison à Leyzieu.

Rancé (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000895
  • Collectivité
  • 1790/2099

En 1790, la paroisse de Rancé est érigée en commune.

Saint-Denis-en-Bugey (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000896
  • Collectivité
  • 1790/2099

Saint-Denis-le-Chosson prit le nom de Saint-Denis-en-Bugey par arrêté en 1895.

Saint-Vulbas (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000897
  • Collectivité
  • 1790/2099

La commune de Saint-Vulbas se caractérise par une occupation gallo-romaine précoce au bord du Rhône, entre les V et VIIème siècles. Un port était mentionné à la fin du XIIIème siècle. Depuis, les rives du Rhône ont été aménagées, un bac à traille construit en 1876 et le chemin de halage est toujours entretenu. La toponymie nous éclaire sur la géographie et l'histoire des lieux : la rue Claires Fontaines souligne la profusion de sources, le Mont-Bron désigne un mollard ou éminence de terre correspondant aux moraines glaciaires…

Mornay (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000898
  • Collectivité
  • 1790/1972-02-28

Le territoire de Mornay était déjà occupé à l'âge du bronze. La voie romaine Lyon-Besançon le traverse et des cimetières des époques burgondes et mérovingiennes ont été mis au jour au XIXe siècle.

Au Moyen Âge, la seigneurie de Mornay passa des mains de la famille de Mornay à celles des Chalant, Verjon, Moyria pour être vendue en 1770 au baron d'Heyriat, Jean-Pierre-Emmanuel Laguette. En 1790, la commune de Mornay est érigée en commune. En 1800, Mornay devient chef-lieu de canton mais est remplacé en 1827 par Izernore.

Aux XIXe et XXe siècles, le hameau de Nurieux connaît un grand essor économique et démographique avec la construction en 1875 de la ligne de chemin de fer Bourg-La Cluse et l'apparition de la gare à Nurieux. Le percement du tunnel sous la montagne du Berthiand nécessita beaucoup de main d'œuvre ouvrière et de mineurs.

Vers 1890, Emmanuel Reffay, un meunier jurassien, fit construire une minoterie à proximité de l'Oignin. Celle-ci était pourvue d'un moulin à eau relié à une centrale électrique nécessaire pour lui fournir l'énergie. Mais la production en électricité étant excédentaire, elle permit d'alimenter, vers 1902, les villages de Nurieux et Izernore. En 1912, les dirigeants de la minoterie créèrent la société « Les Forces de l'Oignin » et assurèrent l'électrification de tout le canton d'Izernore. Cette société fut neutralisée en 1946, et l'usine fut vendue en 1958 à la société « Stamp », qui deviendra une importante usine de transformation de matières plastiques.

Henry Massonnet est le fondateur de cette société, il achète une première partie des bâtiments le 7 octobre 1958, et la seconde (à l'ouest de la RD11) le 19 décembre 1962. L'entreprise s'est spécialisée dans la fabrication de grands bacs, ayant une capacité de 1 500 litres, puis dans des objets plus petits destinés à un public plus large tels des casiers à bouteilles ou des glacières de camping.

La plus célèbre invention d'Henry Massonnet est le tabouret « Tam Tam ». Il a été conçu, en 1967, à la demande de sa clientèle qui souhaitait un « petit tabouret qui pourrait servir aussi aux pêcheurs ». D'une forme « paraboloïde hyperbolique », à ses débuts, il était peu apprécié, jusqu'à la parution d'un reportage sur la propriété de Brigitte Bardot, « La Madrague », à Saint Tropez. On y voyait un de ces tabourets au milieu du salon. Ceci permit d'augmenter les ventes, et la société produisait entre 500 000 et 600 000 pièces par an. Aujourd'hui, il inspire nombre de designers qui le décline sous une infinité de couleurs et de motifs.

Lors de la fusion avec Volognat le 1er mars 1973, c'est le nom de Nurieux, le hameau le plus peuplé, qui est conservé au détriment de Mornay et au grand dam des habitants de l'ancien chef-lieu.

Volognat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000899
  • Collectivité
  • 1790/1972-02-28

En 1790, la paroisse de Volognat est érigée en commune.

Lors de la fusion avec Mornay le 1er mars 1973, c'est le nom de Nurieux, le hameau le plus peuplé de l'autre commune, qui est conservé au détriment de Mornay et au grand dam des habitants de l'ancien chef-lieu. Les habitants de Volognat étaient alors dans le même cas et décidèrent d'agir pour montrer leur mécontentement. En effet, plusieurs manifestations en opposition au nom de la nouvelle commune ont eu lieu dans les années 70 dans le village. De nos jours, les habitants de Volognat revendiquent toujours une envie de redevenir un village indépendant. Ces indépendantistes ont pour slogant : " Volognat Libre ! ".

Nurieux-Volognat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000900
  • Collectivité
  • 1973-03-01/2099

La commune de Nurieux-Volognat résulte de la fusion au 1er mars 1973 des communes de Mornay (Nurieux, Mornay, Crépiat et Vers) et Volognat (Volognat et Berthiand) par arrêté préfectoral du 14 février 1973.

Dès 1968, Louis Mercier, maire de Volognat estimait déjà qu’une union avec Mornay était nécessaire pour maintenir le potentiel de la commune. La loi d’aménagement du territoire du 16 juillet 1971 sur les fusions et regroupements de communes prévoyaient qu’au sein de chaque département soit examinée la situation de chaque village, en vue de procéder à des regroupements éventuels de collectivités voisines, ayant des caractères identiques voire les mêmes intérêts.

En fin d’année 1972, une convention entre les deux anciennes communes est signée. Le chef-lieu est fixé provisoirement à Mornay le temps de la construction de la nouvelle mairie à la jonction des deux territoires. Pour cette même raison, la gestion commune de l’état civil ne sera effective qu’au 1er janvier 1976. Le bâtiment actuel de la mairie été construit et inauguré en 1977.

Bâgé-Dommartin (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000907
  • Collectivité
  • 2018-01-01/2099

Dès le début d’année 2017, un projet de fusion entre les deux communes de Bâgé-la-Ville et de Dommartin est en réflexion. En septembre 2017, les conseils municipaux des deux communes approuvent la création de la nouvelle commune.

La commune de Bâgé-Dommartin est créée par fusion des communes de Bâgé-la-Ville et de Dommartin le 1er janvier 2018 (arrêté préfectoral du 1er décembre 2017).

En 2019, l’association locale Passion Patrimoine mène une réflexion sur les armoiries de la commune nouvelle en intégrant dans celles de Bâgé-la-Ville un signe symbolique représentant Dommartin. Une fois dessinées, le conseil municipal se prononce pourque ces armoiries deviennent le logo du rassemblement des deux communes. Le blason se lit ainsi : « Écartelé au premier de gueules, au lion contourné d’hermines, au deuxième d’argent à trois fasces de sable et une croix de Malte de sinople brochant sur le tout, au troisième écartelé d’argent et de gueules, et au quatrième d’azur au besant d’or ».

Bâgé-la-Ville (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000908
  • Collectivité
  • 1790/2017-12-31

La première mention du village date de 1004 sous les formes latines de « Balbiacus » et [« in villa] balgiaco », « Balgiaco » en 1006 (recueil des chartes de Cluny). En 1245, on trouve dans les titres de Laumusse le nom de « Baugiacus villa » tandis que vers 1250, le pouillé du diocèse de Lyon mentionne « Baugia la Vila ». D'après l'enquête Bouchu, le nom pour se référer au village vers 1667 est « Baugé la Ville ». Le nom actuel de Bâgé la Ville est cité pour la première fois en 1734 dans la description de Bourgogne. Durant la Révolution française, le village a pris temporairement le nom de « Bâgé-de-l'Ain ».

Au Moyen âge, trois paroisses se sont formées sur le territoire des seigneurs de Bâgé : Bâgé-le-Châtel autour de son château, Saint-André où les sires avaient édifié leur église et Bâgé-la-Ville, la paroisse la plus importante par sa population. Sur la commune se dressait une ancienne commanderie de l’ordre de Saint-Lazare de Jérusalem ; la commanderie d'Aigrefeuille, ainsi que la maison forte de Loeze citée à la fin du XIIème siècle. En 1601, après la fin de la guerre franco-savoyarde qui se termine par le Traité de Lyon, Bâgé-la-Ville appartient à la France avec l'acquisition de celle-ci de la Bresse, du Bugey, du Valromey et du pays de Gex. Elle est par la suite intégrée à la province bourguignonne.

Le 1er janvier 2018, la commune fusionne avec Dommartin pour donner la commune nouvelle de Bâgé-Dommartin.

Dommartin (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000909
  • Collectivité
  • 1790/2017-12-31

Le toponyme vient du latin « Domno Martin », où « Domno », littéralement seigneur, maître désigne le saint qui est dans ce cas le saint Martin. Ce type de toponyme, qui fait d'un saint le maître et le protecteur d'un lieu et de ses habitants, est particulièrement fréquent au Haut Moyen âge.

La première mention que l'on a de la commune date de 1106 et se trouve dans le recueil des chartes de Cluny où la commune est nommée « Domno Martino ». En 1272, « Domnus Martinus de Larona » se trouve dans les titres de Laumusse tandis qu'est mentionné « Donno-Martino » en 1279. Les titres de Laumusse évoquent une nouvelle fois le village en 1284 sous le nom de « Domnus Martinus de Larrenaco ». Vers 1365, on trouve un nom assez différent des autres puisque « Sanctus Martinus Larenna » est cité dans des sources. Toutefois, en 1401, on retrouve un nom proche des précédents puisque les archives de la Côte-d'Or mentionnent « Dompnum Martinum ». Un siècle et demi plus tard, en 1548, les pancartes des droits de cire évoquent « Dompnus Martinus de Larena » mais on retrouve « Sanctus Martinus de Larenay » en 1587 dans le pouillé de Lyon. En 1650, le nom du village est Dommartin de Larrenay et le pouillé de Lyon mentionne Dommartin-de-Larnay en 1789. Au début du XXe siècle, la commune était nommée à la fois Dommartin et Dommartin-de-Larenay.

Sur la commune se trouvait l'ancienne seigneurie de Coberthoud, dans la mouvance des sires de Bâgé. Elle est nommée successivement en Corbertoud en 1272, Corbertout en 1283, Corbertoud en 1401 et Cobertout en 1439. Dans un texte, on apprend que dans la cour de cette maison forte se trouvait une mare près du Champ des veaux.
La paroisse a appartenu au chapitre de Mâcon, lequel s’associa un sire de Bâgé en 1205. En 1601, après la fin de la guerre franco-savoyarde qui se termine par le Traité de Lyon, le village appartient à la France avec l'acquisition de celle-ci de la Bresse, du Bugey, du Valromey et du pays de Gex. Elle est par la suite intégrée à la province bourguignonne. Entre 1790 et 1795, Dommartin était une municipalité du canton de Bâgé-le-Châtel, et dépendait du district de Pont-de-Vaux.

Le 1er janvier 2018, elle fusionne avec la commune de Bâgé-le-Châtel pour former la commune nouvelle de Bâgé-Dommartin dont elle restera une commune déléguée.

Syndicat intercommunal à vocation multiple du Val de Mâtre (Messimy-sur-Saône, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000932
  • Collectivité
  • 1997-01-01/2012-12-31

Le Syndicat intercommunal à vocation multiple Val de Mâtre a été créé pour contribuer à la mise en place d’un certain nombre d’actions communes entre Chaleins et Messimy-sur-Saône (Ain, France).

En application de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales, le Sivom du val de Mâtre est dissout au 1er janvier 2013. Cette procédure s'effectue parallèlement à la procédure d'adhésion des deux communes à la Communauté de communes Montmerle 3 Rivières au 1er janvier 2013 qui récupère une grande partie des compétences du Sivom, à savoir : le SCOT, le CDRA et l'assainissement non collectif

Chaleins (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000935
  • Collectivité
  • 1790/2099

La première mention de la paroisse de Chaleins date du 10ème siècle.

Soeurs de Sainte-Marthe (Dommartin, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000938
  • Collectivité
  • 1662/1969

Congrégation catholique de religieuses hospitalières fondée à Angoulême en 1662 par Hélie Guillebauld (161?-1679). Cette communauté a desservi à la fin du XVIIe siècle plusieurs hôpitaux de la ville d'Angoulême.

La communauté s'est réunie en 1969 à deux autres congrégations pour fonder la Congrégation des Sœurs de Sainte-Marthe de Périgueux.

Saint-Martin-du-Mont (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000939
  • Collectivité
  • 1790/2099

La commune se situe dans le Revermont, elle fait partie de l’aire urbaine de Bourg-en-Bresse. Elle est traversée par le Suran, la Reyssouze et la Léchère.

La commune est constituée de plusieurs hameaux : la Chapelle, Chiloup, Colombier, Confranchette, Farget, Gravelles, le Mollard, Murtil ou le Multy, Pied de la Côte, Pommier, Rion, Salles, Soblay.
Les fermes ou maisons isolées s’appellent : les Fenouillettes, Maison Chêne, la Vavre ; châteaux à Chiloup, Pommier, la Roche.

Béréziat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000940
  • Collectivité
  • 1790/2099

L'ouvrage Noms de lieux de l'Ain propose la racine gauloise « barro » (sommet, plateau allongé). Ce toponyme, comme la majorité des toponymes en « -ac », dérive de l'anthroponyme d'un propriétaire de domaine gallo-romain ; un certain « Bericius » d'origine gauloise.

Jusque-là orthographiée « Béreyziat » ou « Béréziat », la commune prend son nom actuel de « Béréziat » en juin 2010.

Hôpital intercommunal de Seyssel (Seyssel, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000948
  • Collectivité
  • 1876/1986

En 1876, le 1er octobre, Monsieur Joseph Edouard Victor Masse, né en 1815, rédige son testament. Il lègue à la ville de Seyssel (Ain et Haute-Savoie) par l’intermédiaire d’un légataire (Mr V.), les biens en argent qu’il a lui-même hérités de sa sœur Lucie Masse, morte en 1870, ses propres biens en argent, soit en tout, la somme de 180.000 francs qui représente des titres de rentes françaises à 3% rapportant 3 063 francs annuels, à 5% rapportant 1 850 francs annuels, des obligations du canal de Suez, du chemin de fer russe, du chemin de fer de Paris, des lits militaires, les biens mobiliers et immobiliers reviennent à Monsieur Vericel. En contrepartie, Seyssel doit s’occuper des pauvres et de la paroisse par une rente de 400 francs et 600 frans annuels à perpétuité et doit fonder un petit hôpital. Le 4 juin 1879, le legs sera officiellement délivré à Seyssel par le président de la République : Jules Grévy. Mais, il faudra attendre le 8 mai 1882 pour que les communes reçoivent enfin le legs, car le testament fût attaqué par les héritiers des Masse et parce que le légataire, Monsieur Véricel, qui pouvait attendre 6 mois avant de procéder au legs a fait transférer certaines obligations et avec les intérêts il a acheté une rente sur l’état français. En fin, parce qu’à la naissance de Lucie Masse, Seyssel Ain et Seyssel Haute-Savoie étaient une seule commune mais au moment du legs les deux Seyssel étaient séparés. Seyssel Ain refusait de reconnaître que Seyssel Haute-Savoie avait droit à la moitié du legs. Le tribunal accorda finalement à Seyssel Haute Savoie le bénéfice du legs.

En novembre 1986, Seyssel Haute-Savoie abandonne pour le franc symbolique ses droits au profit de Seyssel Ain, qui sera à cette date seule propriétaire de l’hôpital. Un hôpital n’ayant plus de raison d’être et la somme de 180.000 francs, par évolution économique, ne représentant plus rien en commun avec la réalité et ne pouvant plus permettre d’exécuter dignement les volontés testamentaires des M, sur demande de la commune le 31 décembre 1986 la direction départementale des affaires sanitaires et sociales décrète par un arrêté que « l’hôpital intercommunal des 2 Seyssel est supprimé, les biens de l’établissement sont dévolus au bureau d’aide sociale de Seyssel.

Virieu-le-Petit (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000950
  • Collectivité
  • 1790/2018-12-31

Sous l’Ancien Régime, la paroisse relève du marquisat et mandatement de Valromey. Les revenus de la paroisse de Virieu-le-Petit étaient composés d’une rente noble et de quelques droits seigneuriaux du seigneur de Chateaux-Morant (environ 2000 livres de rente). La justice était exercée par les seigneurs Les Clermont-Mont-Saint-Jean, disposant d’un fief à Virieu-le-Petit. L’église paroissiale était sous le vocable de saint Appolinaire. Le droit de collation à la cure confirmé en 1198 aux prieurs de Nantua passa aux mains des évêques de Genève .

D’après les notices collectées par l’intendant Bouchu entre 1665 et 1670, la population, environ 86 personnes, ne disposait de nul commerce, ni rivière, ni pont ni passage. Les champs étaient semés de froment blondé, seigle, orge et avoine. Le quart des terres était inculte ou abandonné. Les villageois étaient réputés extrêmement pauvres, n’ayant ni péages ni octrois ni charges ordinaires et pour tous les biens communaux un four « à cuire leurs pâtes ».

La commune fusionne le 1er janvier 2019 avec les communes de Brénaz, Lochieu et Chavornay pour former la commune nouvelle d'Arvière-en-Valormey.

Ain. Archives départementales

  • FR28011201200016_NA_000000967
  • Collectivité
  • 1796/2099

• Une création à la Révolution française
En modifiant les institutions politiques et les circonscriptions administratives de l’ancienne France, la Révolution française se préoccupa de la conservation de ses archives et de celles des institutions supprimées.
En application de lois de 1789 à 1792, une masse considérable de documents nationalisés du clergé et une quantité désordonnée d’archives s’entassèrent dans les chefs-lieux des districts de l’Ain, autour de quelques fonds des anciennes administrations.
La conservation de ces papiers fut mise en cause par l’abolition du régime féodal. Des préposés au triage furent chargés à la fois de trier les documents domaniaux utiles, de conserver les chartes et monuments historiques et d’anéantir tout vestige monarchique et féodal.
Ensuite, quand les districts furent supprimés par la constitution de l’an III, tous les documents déposés dans les chefs-lieux furent rassemblés au siège du département à Bourg. Les lois du 21 fructidor an III (7 septembre 1795) et du 5 brumaire an V (26 octobre 1796) ordonnèrent ces transferts et suspendirent le triage. Ces textes sont considérés comme la charte de fondation des Archives départementales.
Les premiers archivistes de l’Ain n’ont pas laissé un souvenir durable, ni dans l’administration départementale, ni dans la recherche historique locale. D’ailleurs, sous l’Empire, les Archives étaient délaissées par les préfets qui devaient en payer l’entretien sur leurs frais de bureau.
A cette époque, l’archiviste était alors un certain Brangier.

• Les premiers archivistes
Jules Baux, archiviste de l’Ain dès 1840, fut le premier à laisser un nom dans l’historiographie locale.
La modicité du volume des archives et des versements semble lui avoir laissé les loisirs nécessaires pour se consacrer à de longs dépouillements dans les autres dépôts, destinés à compléter les données fournies par les documents conservés à Bourg.
Ainsi, dès 1862, il poursuivit l’œuvre du célèbre historien Guichenon par son Nobiliaire de Bresse et Dombes, suivi, en 1864, du Nobiliaire de Bugey et Gex, rédigés tous deux grâce aux recherches minutieuses qu’il effectua aux Archives de la Côte-d’Or. Déjà, en 1849, il avait établi un « rapport sur les documents concernant le département de l’Ain qui reposent, soit dans les archives de Bourgogne, soit dans la bibliothèque de la faculté de médecine de Montpellier ». Par ce rapport, il attirait déjà l’attention sur l’un des obstacles majeurs auxquels se heurte la recherche historique dans l’Ain : celui de l’extrême dispersion des sources.
Lors de l’arrivée de Jules Baux, les archives occupaient encore quelques greniers de la Préfecture de l’Ain qui, à cette époque, se trouvait dans l’ancien hôtel de Province dont les bâtiments avaient déjà abrité, pendant la Révolution, le Directoire du département. Cette situation changea du fait de la construction d’une nouvelle Préfecture dont la première pierre fut posée le 6 septembre 1855. Les archives furent alors en partie déménagées et vinrent occuper les combles et les caves du bâtiment nouveau.
En 1873, Jules Baux eut pour successeur le premier archiviste a être sorti de l’Ecole des Chartes : Marie-Claude Guigue.
Cet enfant du pays, né à Trévoux, ne resta qu’un an en poste à Bourg (10 avril 1873 – 6 juin 1874), mais il apportait avec lui un ouvrage à jamais précieux, sa Topographie historique du département de l’Ain, déjà citée, qu’il avait fait paraître précisément en 1873.
Pour la petite histoire, citons quelques anecdotes rapportées par Georges Tricou :
« M.-C. Guigue, au sortir de l’école des Chartes, avait été chargé par Jules Quicherat de traduire des notes secrètes de Napoléon 1er pour l’Empereur. Admonesté vertement par le secrétaire de l’Empereur pour la lenteur de son travail, M.-C. Guigue a invoqué la difficulté du travail et le secrétaire a déclaré que l’Empereur s’impatientait. Réponse : « L’Empereur m’emm… » et l’Empereur entrait à ce moment dans la pièce. Résultat, M.-C. Guigue a été exilé de Paris et envoyé à Trévoux près de sa mère.
C’est à la suite de cet incident qu’il a été nommé vérificateur des poids et mesures, puis percepteur. Il a changé de résidence fréquemment car il était vite élu conseiller municipal et son influence était redoutée.
Après sa collaboration avec Valentin Smith aux fouilles de la vallée de Formans, il fut appelé à Paris par le duc de Persigny. Celui-ci l’emmenant dans sa voiture du côté du Louvre, M.-C. Guigue s’inquiéta et arrivé aux guichets, sauta de la voiture. « Malheureux, s’écria le duc, l’Empereur vous attend pour vous décorer ». Réponse de M.-C. Guigue : « Jamais je ne serai décoré par cet individu ».
Résultat, le nom de M .-C. Guigue ne parut pas dans le César de Napoléon III, et il ne fut nommé archiviste de l’Ain que sous la IIIe République, puis décoré de la Légion d’Honneur en 1878 par le ministre dans le grand amphithéâtre de la Sorbonne au Congrès des Sociétés savantes.
Après le départ de Guigue pour Lyon où il laissa un souvenir durable, matérialisé par une production historique quasi monumentale, continuée d’ailleurs par celle de son fils Georges, l’Ain eut pour archiviste A. Vaysssière, à qui l’on doit quelques travaux historiques et dont une partie des notes manuscrites se trouvent conservées dans les archives de la société Gorini.

• L'ère des classements
Le successeur de Vayssière fut Joseph Brossard. Né en 1846, il était le fils de Joseph, professeur de philosophie à Bourg et bon érudit, à qui l’on doit notamment une Histoire politique et religieuse du Pays de Gex et lieux circonvoisins depuis Jules César jusqu’à nos jours. Ses études au collège de Bourg terminées, Joseph Brossard entra directement aux Archives de l’Ain où Jules Baux l’initia à la paléographie et à la recherche historique. En 1868, à la retraite de Jules Baux, il fut nommé archiviste de la ville de Bourg, puis cumula ce poste en 1872 avec un emploi à la Bibliothèque de Bourg qu’il dirigea à partir de 1873. En même temps, il poursuivait ses travaux aux Archives départementales, et lorsqu’en 1880, le poste devint vacant à la suite du départ de Vayssière, il fut nommé archiviste de l’Ain, et l’année suivante, obtint brillamment le diplôme d’archiviste paléographe.
Avec Joseph Brossard commence l’ère de la rédaction des inventaires.
En 1872, il avait déjà publié l’Inventaire sommaire des Archives communales de Bourg, alors qu’il était archiviste municipal. En 1884, il rédige l’Inventaire de la série C, puis, en 1891, celui des séries G et H et en 1894, celui des séries D et E. Ce travail considérable de classement ne ralentit pas pour autant sa production historique puisqu’en 1882, il publiait, entre autres, son volumineux Cartulaire de Bourg.
L’année 1885 faillit être la plus funeste de l’histoire des Archives puisque, le 13 décembre, un incendie d’une extrême violence se déclara dans l’hôtel même de la préfecture. Par bonheur, les Archives furent épargnées mais une grande quantité de dossiers non encore versés disparurent dans le sinistre, ce qui cause maintenant de nombreuses lacunes dans les fonds modernes.
Joseph Brossard eut pour successeur, en 1897, un chartiste éminent et pittoresque : Octave Morel. Ce personnage haut en couleur mériterait qu’on écrivît sa biographie. Né en 1871, il arriva aux Archives de l’Ain âgé seulement de 26 ans, mais déjà célèbre dans le monde érudit par sa remarquable thèse d’Ecole des Chartes, consacrée à la Chancellerie royale. A peine arrivé, il signala l’extrême exiguïté des locaux des Archives, agrandis pourtant quelques années plus tôt par l’aménagement des caves de la préfecture.
Deux projets furent alors élaborés : l’un consistait à exhausser les ailes de la préfecture et l’autre à construire un local spécial à l’angle de l’avenue Alsace-Lorraine et de la rue Paul-Bert. La première solution l’emporta et le projet allait se réaliser lorsque l’administration préfectorale apprit avec stupeur que l’archiviste était en Afrique du Sud, faisant la guerre aux côtés des Boers contre ses ennemis presque personnels : les Anglais. Ce n’est pas le lieu de raconter ici l’épopée romanesque de cet archiviste ; disons seulement qu’il fut fait prisonnier et emmené en captivité à Sainte-Hélène où il put méditer tout à loisir pendant deux années de détention.
Pendant ce temps, l’administration avait nommé un remplaçant : Paul d’Arbois de Jubainville, nom célèbre de l’historiographie française. Cependant, la libération d’Octave Morel approchait, et on peut lire dans le rapport de l’archiviste intérimaire adressé au Préfet en 1902 :
« En commençant ce rapport, je me permettrai de vous dire combien nous avons été heureux d’apprendre la conclusion de la paix entre les Anglais et les Boers et de savoir que l’archiviste titulaire de l’Ain, M. Morel, va être mis en liberté et se rembarquer pour la France. Depuis deux longues années, il était détenu à Sainte-Hélène, dans une triste captivité, sans que ses vainqueurs, se laissant émouvoir par sa chevaleresque générosité, se soient relâchés de leur rigueur première et aient avancé le moment de sa libération ».
Octave Morel réintégra donc son poste qu’il occupa jusqu’en 1936. Fondateur de l’Union Sportive Bressane, il participa très activement à la vie de Bourg et écrivit dans les journaux du temps, sous différents pseudonymes, des articles en tous genres dont certains, de véritables canulars, tinrent en émoi toute la population bressane. Son ardeur combative (il se fit enrôler dans le 155e territorial en 1914, d’une manière frauduleuse) et ses côtés pittoresques ne l’empêchèrent pas d’être un excellent archiviste à qui l’on doit un travail de classement considérable et la rédaction de plusieurs inventaires, entre autres ceux des séries A, B et L. Ecrivain hors pair, il rédigea aussi de nombreux articles historiques dont beaucoup furent imprimés dans les Annales de la Société d’Emulation. Il en fut le président jusqu’à sa mort survenue le 5 avril 1937.
Lorsqu’il fut de retour de Sainte-Hélène, Octave Morel reprit l’idée de construire un nouveau local pour les Archives et aboutit, à force d’insistance, à l’abandon du projet d’exhaussement des ailes de la préfecture au profit d’une construction nouvelle dans le parc préfectoral. Les travaux furent exécutés avec une « sage lenteur » et c’est seulement en juillet 1909 que la réception définitive put avoir lieu. Le local s’avéra vite trop petit avec ses 2 500 mètres de rayonnages, occupés sur deux rangs, et il fallut bientôt prévoir un nouvel aménagement qui ne fut d’ailleurs réalisé que bien plus tard, en 1956, sous la direction de Jacques Dropet.
Après le passage assez bref de deux archivistes, Claude Faure (1936-1940) et Grivaud (1940-1941), Jacques Dropet, qui avait dirigé auparavant le dépôt de la Haute-Saône à Vesoul, resta aux Archives de l’Ain de 1941 à 1968. Il fut alors remplacé par Robert Allain, qui mit sur pied le projet de construction d’un nouveau dépôt d’archives.

• Du déménagement à la numérisation
C’est à Paul Cattin, nommé archiviste départemental en 1972, qu’il revient de mener la construction d’un nouveau bâtiment, propre aux Archives, doté de 15 km linéaires de rayonnages, où le service s’installe en 1976.
Sous sa direction, jusqu’en 2003, les Archives départementales évoluent considérablement.
D’abord, l’achèvement de la construction permet de lancer une collecte active des archives notariales ainsi que de recevoir les volumineux versements des administrations et des tribunaux. Une seconde aile de magasins de conservation, de dix niveaux, est ajoutée en 1996-1997, portant la capacité du bâtiment à 40 km linéaires.
En 1986, les Archives, autrefois dépendantes du ministère de la Culture, sont transférées aux départements. Ce changement de tutelle permet enfin à un service chroniquement sous-doté en personnel et en budget d’obtenir les moyens d’assurer pleinement ses missions de sauvegarde des fonds d’archives.
Le bilan des classements de fonds et des publications d’instruments de recherche est éloquent : un premier tome pour les archives notariales (sous-série 3 E) en 1980, un second en 2000, le répertoire des registres paroissiaux et d’état civil en 1981, les archives des cultes au 19e et 20e siècles (série V) en 1986, la somme sur les archives judiciaires d’Ancien Régime (série B), qui fait référence sur le plan national, en 1993 et, enfin, autre ouvrage de référence, les archives révolutionnaires (série L) en 2003.
Le public en augmentation constante peut enfin être accueilli dans des locaux adaptés : dès son ouverture, la salle de lecture compte 30 places. Le service éducatif, créé en 1975, connaît dès ce moment un grand succès. Des expositions mettent déjà en valeur les fonds d’archives, comme La vie quotidienne dans l’Ain pendant la Grande Guerre (1984) ou L’imprimerie à Bourg avant la Révolution (2003).
C’est en 1999 que débutent les travaux de numérisation des fonds, avec les registres paroissiaux et d’état civil : ce vaste chantier a permis de préserver des documents originaux en danger car soumis à des consultations répétées, dues à l’essor des recherches généalogiques.
Parallèlement, Paul Cattin accomplit une œuvre d’historien foisonnante, jalonnée de très nombreuses publications, de l’histoire d’un village cher à son cœur, Rignat (1988), à l’Histoire de l’Ain (1989), en passant par l’histoire de la vallée du Suran, les éditions de comptes de châtellenie médiévaux, l’histoire de l’Ain à travers les monnaies et médailles et Mille ans d’art religieux dans l’Ain…
Conservateur des antiquités et objets d’art, il œuvre également au recensement, à la protection et à la connaissance des richesses patrimoniales et artistiques du département.
Depuis 2003, tout en poursuivant ces chantiers de collecte, de classement, de conservation des fonds, ainsi que de communication, l’accent a été mis sur :

  • la continuation des classements, avec, notamment, la publication du répertoire des archives judiciaires (1800-1956, série U)
  • la préservation des documents par l'adoption de conditionnements (chemises, boîtes, pochettes) spécialisés chimiquement neutres, et par le lancement d'importantes opérations de restauration (terriers antérieurs à 1601 en 2008-2009 ; archives des abbayes, à partir de 2010)
  • la numérisation des sources de l’histoire sociale et familiale, des fonds iconographiques, l’informatisation des instruments de recherche et leur diffusion sur le site Internet ouvert en octobre 2007
  • la mise en valeur des archives, la conquête de nouveaux publics, par le développement des expositions et des partenariats puis la création d’un poste de médiateur
  • le lancement de l'archivage électronique.

Syndicat intercommunal Courtes - Vernoux (Courtes, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000973
  • Collectivité
  • 1987-09-14/2099

En mars et mai 1987, les communes de Courtes et de Vernoux s’associent pour créer une commission syndicale Courtes-Vernoux ayant pour objet la gestion des biens indivis entre les deux communes. Cette création est rendue officielle par arrêté préfectoral du 11 juin 1987. Le siège est fixé à Courtes.

Souhaitant élargir les compétences de cette commission, les deux communes envisagent de créer un syndicat de communes en substitution de cette commission. C’est ainsi qu’est formé par arrêté préfectoral du 14 septembre 1987 un syndicat intercommunal dénommé « Syndicat intercommunal Courtes – Vernoux ».

Lhuis (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000974
  • Collectivité
  • 1790/2099

Joyeux (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000975
  • Collectivité
  • 1790/2099

Syndicat intercommunal des eaux Veyle - Reyssouze (Polliat, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000976
  • Collectivité
  • 1947-09-16/1954-03-29

En 1954, le Syndicat des eaux regroupant les communes de Saint-Rémy, Saint-André-sur-Vieux-Jonc et Servas (Ain, France) fusionne avec le Syndicat intercommunal des eaux Veyle-Reyssouze pour donner naissance au Syndicat intercommunal des eaux Veyle-Reyssouze-Vieux Jonc.

Ruffieu (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000978
  • Collectivité
  • 1790/2099

Le territoire de la commune de Ruffieu est situé entre la vallée du Séran et le col de la Rochette. Elle se compose de trois petits hameaux portant les noms de Bouchet-Guillon, Petit Village, les Sarraz. Les fermes ou habitations isolées s’appellent : Bornarel, Bucle-Loup, Châtelard, les Chavannes, l’Etanche, Préoux, Rière-Buisson, Sapel ou Sapet, les Sées, Serpolesses.

En 1789, Ruffieu était une communauté de l'élection et subdélégation de Belley, mandement de Valromey et justice du marquisat de ce nom. Son église paroissiale, diocèse de Genève, archiprétré du Haut-Valromey, était sous le vocable de Saint Didier et la protection de la Circoncision. A l'époque intermédiaire, Ruffieu était une municipalité du canton de Songieu, district de Belley.

Syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle (Grièges, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000981
  • Collectivité
  • 1854-12-02/1922-05-29

Aux alentours de 1845, les propriétaires des prairies de Crottet et de Replonges décident de s’associer autour d’une idée commune : l’irrigation de leurs prairies. Quelques années plus tard, ceux de Grièges et de Cormoranche les rejoignent. C’est ainsi qu’émerge l’idée d’un syndicat des propriétaires des prairies regroupant ces quatre communes. Le syndicat d’irrigation de la Basse-Veyle a été créé par décret du 2 décembre 1854.

Dès 1919, la dissolution du syndicat est envisagée et elle sera actée par le décret du 29 mai 1922.

Résultats 401 à 450 sur 502