- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 473 résultats
- Grièges (Ain, France), 36 résultats
- Chaley (Ain, France), 35 résultats
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 28 résultats
- Tossiat (Ain, France), 23 résultats
- Journans (Ain, France), 21 résultats
- Confrançon (Ain, France), 20 résultats
- Le Plantay (Ain, France), 19 résultats
- Léaz (Ain, France), 17 résultats
- Saint-Bénigne (Ain, France), 17 résultats
administration
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Termes hiérarchiques
administration
- Terme spécifique administration générale
- Terme spécifique droit public
- Terme spécifique finances publiques
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- Terme spécifique protection civile
- Terme spécifique régime seigneurial
Termes équivalents
administration
Termes associés
administration
1620 Descriptions archivistiques résultats pour administration
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Traitement du receveur, perception.
- 1Q10
- Dossier
- 1896-1952
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1896, 1922, 1925, 1927, 1938). Perception : état du produit des concessions dans les cimetières et décompte (1952).
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
- 2O8
- Dossier
- 1888-1898
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Projet de construction de deux lignes de tramway départementales : notice de concours demandé aux communes, correspondance (1888-1889).
Modification du tracé de la voie initiale : demande de déviation des communes de Grièges et de Cormoranche pour se rapprocher de leurs bourgs, mémoire justificatif, plan, correspondance (1891-1892).
Enquête sur les stations : arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête publique, correspondance (1895).
Construction de la ligne : financement, enquête parcellaire, procédure d’expropriation, arrêtés préfectoraux, citations, offres d’indemnités, procès-verbaux de bornage, actes d’acquisition de terrains, affiches, avertissement suite à des actes de malveillance aux environs de Cormoranche, Grièges et Guéreins, déclaration de construction d’une gare au lieudit Rozières, correspondance (1895-1898).
- 2O5
- Dossier
- 1854-1923
Fait partie de Fonds communal de Journans
Ligne Lyon - Genève, construction de la ligne : réclamation de Benoit Arod, correspondance (1854-1855) ; enquête sur l’emplacement des stations : notice, carte générale (1855) ; garde ferroviaire de La Vavrette à Tossiat : réclamation au sujet de la marche des trains (1869) ; rejet de la demande des conseils municipaux de Certines, Journans et Saint-Martin-du-Mont sur la transformation en train mixte du train de marchandises n°1294 entre Bourg et Ambérieu (1882) ; demande de construction d’un quai couvert (1914) ; demande d’arrêt du train n°677 « Mâcon -Bourg » en gare de La Vavrette - Tossiat (1923).
Ligne Bourg - La Cluse, enquête sur l’emplacement des stations : arrêté préfectoral, notice explicative, plan et carte générale (1869) ; demande d’établissement d’une garde à Sénissiat sur la commune de Revonnas (1879).
Ligne La Cluse - le Jura, demande de raccordement du canton de Pont-d’Ain : correspondance (1880-1881).
- M7
- Dossier
- 1976-1984
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Travaux effectués suite à l’incendie du 22 novembre 1976 consistant en la remise en état du club de jeunes situé au 1er étage : délibérations, devis, pièces contractuelles, réception des travaux, factures, correspondance (1976-1977).
Travaux de remise en état : estimation sommaire des travaux, délibérations, financement, appel d’offres, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion de chantier, réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1981-1984).
Travaux connexes au remembrement.
- 11W7
- Dossier
- 1972-1976
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
1ère tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, consultation des entreprises, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, plans, correspondance (1972-1974).
2ème tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, appel d’offres, pièces contractuelles, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, honoraires, plans, correspondance (1975-1976).
Travaux connexes au remembrement.
- 11W8
- Dossier
- 1985-1988
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Concours de service DDAF, arrêté de subvention, pièce contractuelle, pièces comptables.
Travaux connexes au remembrement.
- 11W10
- Dossier
- 1957-1970
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Approbation du projet, avant-métrés, délibérations, financement, concours du Génie rural des Eaux et Forêts, convention conclue pour le rétablissement de bornes, adjudication, avenants.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Courtes
- 5I4
- Dossier
- 1908-1934
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Réglementation des tueries particulières : arrêté du maire (1908) ; circulaires et modèles (s.d.).
Tuerie particulière de F. H. : arrêté préfectoral, plans (1908-1909).
Tuerie particulière d’E. B. : déclaration d’exercice de la profession de boucher, plan, correspondance (1921).
Tuerie particulière de L. P. : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933-1934).
Tuerie particulière de M. P. située à Crèches-sur-Saône [1] : déclarations, plans, correspondance (1933).
[1] Ce dossier a probablement servi de modèles pour les actes des tueries particulières de la commune.
Usurpation de terrains communaux.
- N2
- Dossier
- 1849-1852
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Usurpation d’un terrain communal situé au lieudit Les Mollards par Antoine Badoux, cultivateur et fermier de Saint-Nizier-le-Bouchoux et Melchior Borel : arrêtés préfectoraux (1848-1849).
Usurpation d’un terrain par François Durand : arrêté préfectoral autorisant le maire à intenter une procédure judiciaire (1852).
Vaccinations, santé, installations classées.
- 5I2
- Dossier
- 1903-1986
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Vaccination antivariolique : listes nominatives (1944-1983) ; DT Polio (1946-1986).
Choléra (1910-1912).
Règlement sanitaire municipal applicable aux communes rurales (1903-1904).
Établissements classés (notamment l‘abattoir municipal) (1961-1976).
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
- 1N3
- Dossier
- 1918-1964
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
- 1N4
- Dossier
- 1879-1908
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Adjudication.
- 1N4
- Dossier
- 1916
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Offre, correspondance.
- 1N2
- Dossier
- 1968-1969
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbal d’adjudication, cahier des charges.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
- 5N1
- Dossier
- 1791-an IV (1796)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mises sous séquestre, inventaire de biens, extrait du rapport d’experts sur les biens de l’émigré Falioz, procès-verbaux d’enchère et d’adjudication, cahier des charges, extrait de la vente du domaine de Coux, adjudication de l’amodiation des biens d’église, délibérations, soumissions d’acquérir, correspondance (1791-an IV).
Acquisition du prieuré pour l’établissement de la maison commune : délibération, acte de subrogation, quittances (1791-an II).
- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
- T6
- Dossier
- 1980-1984
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Projet de création d’une zone d’aménagement à usage d’habitations et de commerces aux lieuxdits Le Village, Au Logis et Treyve Badry : lever topographique, convention et contrat d’études d’urbanisme conclu avec la SEDA [1], subvention, rapport d’étude du programme, plans, pièces comptables (1980-1984).
Création de la zone d’aménagement différé (ZAD) de Treyve Badry [2] : dossier de procédure, arrêté préfectoral, acquisition de terrains, actes notariés, correspondance (1982-1983).
[1] Société d’équipement du département de l’Ain.
[2] Zone d’aménagement différé classé en 1986 en zone d’aménagement concerté (ZAC).