- 5Q1
- File
- 1900-1992
Listes nominatives, délibérations, carnets de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, cahiers d’enregistrement de bénéficiaires, arrêtés d’admission, correspondance (1900, 1920, 1924, 1935-1992).
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Listes nominatives, délibérations, carnets de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, cahiers d’enregistrement de bénéficiaires, arrêtés d’admission, correspondance (1900, 1920, 1924, 1935-1992).
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : liste nominative, délibération, demandes individuelles, correspondance (1920-1921, 1923).
Allocation temporaire aux vieux : notifications, correspondance (1950).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre, rapatriés d’Algérie : listes nominatives, cahier d’enregistrement des bénéficiaires [1], correspondance (1914-1962).
Médaille de la famille française, attribution : correspondance [1920-1929].
Aides sociales légales, dossiers individuels : notifications, pièces justificatives, correspondance (1949-1984).
[1] Le cahier contient notamment des renseignements sur les mutilations et blessures des soldats.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, demandes de renseignements et d’actes d’état civil, correspondance (1899-1917). Fondation Carnot : liste nominative des veuves d’ouvriers proposées en vue d’un secours (1895). Accidents du travail : délibération (1948).
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Part of Fonds communal d'Attignat
Séparation des Églises et de l’État : décret d’attribution des biens de la fabrique d’église au bureau de bienfaisance, délibération, circulaires préfectorales (1905-1910).
Suppression de la paroisse : pétitions des habitants (1907).
Sonnerie des cloches : arrêté du maire, correspondance (1907).
Conduite de Pierre Derriat, curé d’Attignat : échanges avec le préfet, suppression d’une partie de sa rémunération (1899, 1903).
Commission administrative, archives.
Part of Fonds communal d'Attignat
Commission administrative, nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1844-1982) ; séances : comptes rendus de réunion, délibérations (1974-1982).
Archives et mobilier, élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier (1844).
Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1888-1907).
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, détail des recettes et dépenses (1925, 1927).
Part of Fonds communal d'Attignat
Parrainage impérial : attribution de secours, notifications, demandes de renseignements, correspondance (1860-1870).
Enfants assistés : arrêtés d’attribution et de suppression de secours temporaire (1903, 1906).
Femmes en couche : relations avec l’hospice de la maternité de Bourg-en-Bresse, notifications, correspondance (1863-1879).
Fiches de surveillance médicale de grossesse (1941-1949).