- DD001_001
- Pièce
- 1400, février
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Nomination des membres (1861-1874). Élections cantonales (1880-1982).
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
Coupures de presse (1958-1962).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acte de vente des terres en seigneuries de Lacouz, Montfalcon, Chaley, Faillians et Labertinière par Joseph Gabriel Debordes, chevalier seigneur du Chatelet et autres places à Paul Sain, négociant (1761), assignation (1768).
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bois communautaires : plan géométral indiquant les limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge (1780).
Affouage : traités de reconnaissance du droit d’affouage entre Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz et les habitants de Chaley (1779).