- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 65 résultats
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France), 10 résultats
- Vescours (Ain, France), 9 résultats
- Bénonces (Ain, France), 6 résultats
- Saint-Bénigne (Ain, France), 6 résultats
- Grièges (Ain, France), 6 résultats
- Cruzilles-les-Mépillat (Ain, France), 5 résultats
- Saint-Sorlin (Ain, France ; seigneurie), 4 résultats
- Pont-d'Ain (Ain, France ; canton), 4 résultats
- Chaley (Ain, France), 3 résultats
circonscription territoriale
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
circonscription territoriale
Terme générique administration générale
circonscription territoriale
- Terme spécifique agglomération urbaine
- Terme spécifique arrondissement
- Terme spécifique canton
- Terme spécifique circonscription fiscale
- Terme spécifique district révolutionnaire
- Terme spécifique domaine royal
- Terme spécifique généralité
- Terme spécifique limite territoriale
- Terme spécifique pays
- Terme spécifique province
- Terme spécifique ressort judiciaire
- Terme spécifique seigneurie
- Terme spécifique sénéchaussée
Termes équivalents
circonscription territoriale
Termes associés
circonscription territoriale
106 Descriptions archivistiques résultats pour circonscription territoriale
- DD001_001
- Pièce
- 1400, février
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
- DD1
- Dossier
- 1400, février - 1401, décembre
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
- 03D001_001
- Pièce
- 1791
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
État des hameaux et maisons isolées.
- 3D1
- Dossier
- s.d.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
- 03D002_001
- Pièce
- s.d.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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