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Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

01N001_001
Pièce
[1875-1876]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

02M002_001
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Maison commune.

Maison commune.

01M001_001
Pièce
[1853]

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.

Place communale devant la mairie.

Place communale devant la mairie.

01O011_003
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 01.

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 01.

00M002_001
Pièce
1874

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.

00M002_002
Pièce
1874

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 03.

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 03.

00M002_003
Pièce
1872

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 04.

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 04.

00M002_004
Pièce
1872

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 05.

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 05.

00M002_005
Pièce
1872

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.

00M002_006
Pièce
1874

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.

Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.

01M001_001
Pièce
1862

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

00M001_004
Pièce
1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

00M001_003
Pièce
1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

00M001_002
Pièce
1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

04M001_001
Pièce
1888

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.

Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.

00M001_001
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

01M001_002
Pièce
1864

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de l...

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

00M004_004
Pièce
1922

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

01M001_003
Pièce
1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

04M001_001
Pièce
1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

04M001_002
Pièce
1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.

04M001_003
Pièce
1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.

04M001_004
Pièce
1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.

04M001_005
Pièce
1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.

01M001_001
Pièce
1860

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.

01M002_001
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 02.

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 02.

01M002_002
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 03.

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 03.

01M002_003
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 04.

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 04.

01M002_004
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

01M001_001
Pièce
1852

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

01M001_001
Pièce
1837

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.

Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.

01M001_003
Pièce
1862

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

00Fi001_002
Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

00Fi003_001
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

00Fi003_002
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du ...

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

00M019_001
Pièce
1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.

Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.

01M001_001
Pièce
1851

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

01M001_002
Pièce
1851

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

00M001_001
Pièce
1863

Fait partie de Fonds communal de Chanay