- 02N001_001
- Item
- 1902
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
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Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Part of Fonds communal du Plantay
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne