Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01O005_002
• Pièce
• [1829]

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 00M020_001
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1881

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.

• 00M007_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.

• 00M007_002
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.

• 00M007_003
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.

• 00M007_004
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.

• 00M007_005
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.

• 00M007_006
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_002
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

• 03N002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.

• 00N007_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

• 00O003_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

• 00O003_002
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.

• 00O004_002
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

• 01O009_002
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

• 00O004_001
• Pièce
• 1880

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

• 00N007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.

• 05M001_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction d'un four banal.

• 01M004_003
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01O007_002
• Pièce
• [1847]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

• 01O007_001
• Pièce
• 1838

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• [1858]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

• 00O006_001
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

• 00O006_002
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• [vers 1891]

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

• 00M002_002
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

• 00M002_003
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

• 00M002_004
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

• 00M002_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.

• 00M002_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du puits commun.

• 03N002_001
• Pièce
• an X (1802)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.

• 04M001_002
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• 1855

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1819

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.

• 04M004_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.

• 04M004_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

• 01N001_001
• Pièce
• 1854

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'érection du monument aux morts.

• 01M002_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Dommartin