- 2L3-4
- Groupe de documents
- 1876-1935
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Enregistrement des droits de pesage.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Bordereaux de titres et mandats.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat