- 02N001_001
- Pièce
- 1902
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay