Maison d’école pour les deux sexes.

• 04M001_002
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Chaley

Maison d’école pour les deux sexes.

• 04M001_004
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Chaley

Maison d’école des filles.

• 04M001_006
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Chaley

École de filles.

• 04M001_010
• Item
• 1906

Part of Fonds communal de Chaley

Fontaines de Charabotte.

• 03N001_002
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Chaley

Établissement de fontaines.

• 03N001_003
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Chaley

Fontaines du hameau de Charabotte.

• 03N001_004
• Item
• 1900

Part of Fonds communal de Chaley

Fontaines du hameau de Charabotte.

• 03N001_005
• Item
• 1900

Part of Fonds communal de Chaley

Adduction d’eau potable.

• 01O012_001
• Item
• 1924

Part of Fonds communal de Chaley

Adduction d’eau potable.

• 01O012_002
• Item
• 1924

Part of Fonds communal de Chaley

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

• 04D014_001
• Item
• 1826

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.

• 05I010_001
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.

• 05I010_009
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.

• 05I010_010
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Item
• 1828

Part of Fonds communal de Villebois

Monument aux morts. – Construction, vue 01.

• 01M013_001
• Item
• [1919-1921]

Part of Fonds communal de Villebois

Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.

• 02M001_007
• Item
• [1840]

Part of Fonds communal de Villebois

Église. – Restauration de la toiture.

• 02M001_011
• Item
• 1956

Part of Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_001
• Item
• 1903

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des fondations du groupe scolaire.

• 04M001_004
• Item
• [1901]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

• 04M001_009
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.

• 04M001_011
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Villebois

Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.

• 03N001_001
• Item
• [1931-1932]

Part of Fonds communal de Villebois

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

• 03N002_001
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin communal de l’Octave.

• 01O010_005
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Villebois

Place du Prieuré.

• 01O011_005
• Item
• 1872

Part of Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_001_002
• Item
• 1896

Part of Fonds communal de Villebois

Ruisseau du Gourgue.

• 03O003_001
• Item
• 1852

Part of Fonds communal de Villebois

Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.

• 03O003_002
• Item
• 1850

Part of Fonds communal de Villebois

Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.

• 01M001_001
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Montceaux

École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.

• 04M001_001
• Item
• 1897

Part of Fonds communal de Montceaux

Bureau de poste.

• 01M002_001
• Item
• 1893

Part of Fonds communal de Chaley

Église et presbytère.

• 02M001_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Chaley

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_004
• Item
• 1909

Part of Fonds communal de Chanay

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

• 05I004_001
• Item
• 1934

Part of Fonds communal de Dommartin

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

• 02M001_003
• Item
• 1827

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

• 01M002_001
• Item
• 1889

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

• 03N002_001
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

• 00M002_005
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.

• 00M007_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.

• 00M007_003
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

• 00N007_001
• Item
• 1882

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan de propriétés, vue 01.

• CC002_001
• Item
• [XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

• 00M006_001
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 01.

• 00M002_001
• Item
• [1881]

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.

• 00M003_001
• Item
• [milieu 19ème siècle]

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_001
• Item
• 1919

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 00M020_001
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01M002_003
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze