- 01M001_003
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan pour des réparations et la réélévation du mur sud du presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Le plan est signé "Perrin".
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du plafond pour la restauration de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan du parcours de la Reyssouze.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Situation des moulins de Crangeat, de [Vangelly], Bayard et des hameaux de Richonier, Crangeat, Vacagnole [1].
[1] Le document porte également mention d’habitations et de prés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne