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- Item
- 20ème siècle
Part of Fonds communal de Vandeins
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Part of Fonds communal de Vandeins
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Untitled
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Untitled
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Part of Fonds communal de Léaz
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Part of Fonds communal de Montceaux
Plans.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Part of Fonds communal de Villebois
État des dépenses et recettes.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Part of Fonds communal de Léaz
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
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Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Part of Fonds communal de Villebois
Fournitures pour les rapatriés.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
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Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Impositions extraordinaires, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Untitled
Impositions extraordinaires, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Part of Fonds communal du Plantay
Quittance.
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Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
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