Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
- 04H002_003
- Item
- 1916
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
1205 results with digital objects Show results with digital objects
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique dressé en 1807 certifié conforme par l’agent du cadastre en 1823.
Part of Fonds communal de Léaz
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Part of Fonds communal du Plantay
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Création d’un nouveau cimetière.
Part of Fonds communal de Montceaux
Plan de masse.
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote U - Amédée IX le bienheureux
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote T - Amédée VIII le Pacifique
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote R - Amédée VII le comte Rouge
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote P - Charles 1er le Guerrier
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote J - Amédée VIII le Pacifique
Part of Fonds communal de Seyssel
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
Part of Fonds communal de Seyssel