- 01O007_002
- Pièce
- [1847]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la réparation du puits commun.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Vue recto
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894