- 01M002_001
- Pièce
- 1905
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Document comportant le sceau de la ville de Tossiat.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Le Plantay (Ain, France)
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Le Plantay (Ain, France)