Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
- 01H002_004
- Item
- 1876
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
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Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
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Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
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Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
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Part of Fonds communal du Plantay
Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
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Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Part of Fonds communal de Chaley
Allocations et pensions militaires.
Part of Fonds communal de Confrançon
Secours accordés aux anciens soldats et familles de militaires : état de service, listes nominatives, certificat de visite médicale, certificats, actes d’état civil, correspondance (1815-1856).
Allocations militaires et aide aux familles : listes nominatives, dossiers individuels, notifications, certificats, instructions, correspondance (1923-1958).
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, états des admissions, registre à souche des recours devant la commission supérieure, correspondance.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Part of Fonds communal de Léaz
Fichier des exploitations agricoles : listes récapitulatives, fiches individuelles (1955, 1958, 1965, 1968).
Explosifs agricoles : registre des demandes (1958-1980).
Culture de pommes de terre : listes des déclarations (1975-1976).
Mutualité agricole, comité local d’action sociale : règlement intérieur, procès-verbaux de constitution (1956-1971).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, liste des membres (1968).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres (1955, 1964-[1968]).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, liste des membres (1934, 1954-1956).
Inventaire et fichier communal (1969-1970, 1979-1980).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution de la commission communale, règlementation des boisements, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion (1978-1979).
Accidents du travail agricole : carnet d’enregistrement des déclarations, certificats médicaux (1959-1964).
Société fruitière de Léaz-Vanchy, distribution de lait pour 1941 : contrat de vente (1940).
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
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Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
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Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Proclamation de Boisset, représentant du peuple, envoyé dans les départements de l’Ain et de Saône et Loire pour le triomphe de la République [1794].
États généraux de la Renaissance française [1] (1958, 1965).
[1] Affiches éditées par le Comité départemental de Libération de l’Ain.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871 [1871].
Première Guerre mondiale : L’effort maritime, Les nationalités opprimées, Il faut produire, Ce que nous devons à nos colonies (1914-1918).
Seconde Guerre mondiale : Dispositions concernant les étrangers (1939) ; Ordre de mobilisation générale (1939) ; Avis et rappel des réservistes (1939).
Salon de l’agriculture (1981-1982)
Salon des machines agricoles (1981).
Part of Fonds communal de Vandeins
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche "L'effort maritime".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche "Les nationalités opprimées".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche "Ce que nous devons à nos colonies".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche "Il faut produire".
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Chaley
Décision du Conseil d’État.
Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois