Bordereaux de titres et mandats. Add to clipboard 1L16-17 recordgrp 1957-1982 Part of Fonds communal de Confrançon
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale. Add to clipboard 1O6-8 recordgrp 1876-1917 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Enregistrement des droits de pesage. Add to clipboard 2L1-2 recordgrp 1950-1982 Part of Fonds communal de Béréziat Registres à souche (1950-1961).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981). Add to clipboard 1L1-4 recordgrp 1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950° Part of Fonds communal de Grièges
Taxe des prestations. Add to clipboard 1O1-3 recordgrp 1847-1910 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale. Add to clipboard O8-9 recordgrp 1836-1940 Part of Fonds communal d'Attignat Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Amélioration et extension du réseau. Add to clipboard O11-12 recordgrp 1964-1988 Part of Fonds communal d'Attignat
Comptes administratifs. Add to clipboard 1L4-5 recordgrp 1910-1982 Part of Fonds communal de Léaz De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Emprunts. Add to clipboard 2L1-2 recordgrp 1943-1960 Part of Fonds communal de Lent Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981). Add to clipboard L1-3 recordgrp 1823-1982 Part of Fonds communal de Courtes Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels. Add to clipboard 1L1-3 recordgrp 1809-1982 Part of Fonds communal de Léaz Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Dépenses et recettes. Add to clipboard 1L18-19 recordgrp 1916-1973 Part of Fonds communal de Lent Factures, pièces justificatives de titre.
Taxe sur les chiens. Add to clipboard 2L3-4 recordgrp 1876-1935 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bordereaux de mandat et de titres de recette. Add to clipboard 1L11-12 recordgrp 1957-1982 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale. Add to clipboard 1O10-12 recordgrp 1865-1923 Part of Fonds communal de Grièges Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe municipale sur les chiens. Add to clipboard L11-12 recordgrp 1855-1931 Part of Fonds communal de Courtes
Rétribution scolaire. Add to clipboard R4-5 recordgrp 1864-1880 Part of Fonds communal d'Attignat Rôles trimestriels.
Dépenses et recettes. Add to clipboard 1L12-13 recordgrp 1950-1982 Part of Fonds communal de Léaz Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. Add to clipboard 1L13-17 recordgrp 1958-1982 Part of Fonds communal de Lent Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs. Add to clipboard 1L14-15 recordgrp 1957-1974 Part of Fonds communal de Confrançon
Dépenses. Add to clipboard 1L13-14 recordgrp 1891-1948 Part of Fonds communal de Béréziat Factures, reçus, quittances.
Recettes et dépenses. Add to clipboard 1L14-15 recordgrp 1908-1982 Part of Fonds communal de Vandeins
Taxe municipale sur les chiens. Add to clipboard 2L4-5 recordgrp 1855-1940 Part of Fonds communal de Pouillat
Budgets et comptes. Add to clipboard L1-5 recordgrp 1822-1982 Part of Fonds communal d'Attignat Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations. [1] Documents présents à compter de 1895.
