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Rétribution scolaire.

R4-5
recordgrp
1864-1880

Part of Fonds communal d'Attignat

Rôles trimestriels.

Amélioration et extension du réseau.

O11-12
recordgrp
1964-1988

Part of Fonds communal d'Attignat

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

O8-9
recordgrp
1836-1940

Part of Fonds communal d'Attignat

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe

Livres comptables.

L7-13
recordgrp
1889-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets et comptes.

L1-5
recordgrp
1822-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.

[1] Documents présents à compter de 1895.

Taxe municipale sur les chiens.

L11-12
recordgrp
1855-1931

Part of Fonds communal de Courtes

Comptes administratifs.

L4-5
recordgrp
1896-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).

L1-3
recordgrp
1823-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.

Enregistrement des droits de pesage.

2L1-2
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres à souche (1950-1961).

1L13-14
recordgrp
1891-1948

Part of Fonds communal de Béréziat

Factures, reçus, quittances.

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

1L11-12
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Taxe municipale sur les chiens.

2L4-5
recordgrp
1855-1940

Part of Fonds communal de Pouillat

Taxe des prestations.

1O1-3
recordgrp
1847-1910

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O10-12
recordgrp
1865-1923

Part of Fonds communal de Grièges

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Livres comptables.

1L10-16
recordgrp
1895-1976

Part of Fonds communal de Grièges

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).

1L1-4
recordgrp
1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°

Part of Fonds communal de Grièges

2L1-2
recordgrp
1943-1960

Part of Fonds communal de Lent

Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.

Dépenses et recettes.

1L18-19
recordgrp
1916-1973

Part of Fonds communal de Lent

Factures, pièces justificatives de titre.

Dépenses et recettes.

1L13-17
recordgrp
1958-1982

Part of Fonds communal de Lent

Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.

Recettes et dépenses.

1L14-15
recordgrp
1908-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Prairie de Bionnaz. - Procès.

DD4-5
recordgrp
1583-1787

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.

1Q14-15
recordgrp
1838-1966

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-2
recordgrp
1874-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O6-8
recordgrp
1876-1917

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe sur les chiens.

2L3-4
recordgrp
1876-1935

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Dépenses et recettes.

1L12-13
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Enregistrement et exécution.

Livres comptables.

1L6-11
recordgrp
1936-1965

Part of Fonds communal de Léaz

Comptes administratifs.

1L4-5
recordgrp
1910-1982

Part of Fonds communal de Léaz

De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1809-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.

Bordereaux de titres et mandats.

1L16-17
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L14-15
recordgrp
1957-1974

Part of Fonds communal de Confrançon

Livres comptables.

1L8-12
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Comptes de gestion.

1L6-7
recordgrp
1810-1917

Part of Fonds communal de Confrançon

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-4
recordgrp
1811-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Budgets et comptes.

1L1-3
recordgrp
1814-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

1L14-15
recordgrp
1919-1978

Part of Fonds communal de Chaley

Livres comptables.

1L7-10
recordgrp
1911-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1839-1982

Part of Fonds communal de Chaley