Police, hygiène publique, justice

• I
• Série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Édifices communaux, établissements publics

• M
• Série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Lois et actes du pouvoir central

• A
• Série

Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont

Police, hygiène publique, justice

• I
• Série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Élections, personnel municipal

• K
• Série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Finances communales

• L
• Série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Police, hygiène publique, justice

• I
• Série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Finances communales

• L
• Série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

• DD
• Série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Affaires militaires

• H
• Série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Police, hygiène publique, justice

• I
• Série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Édifices communaux, établissements publics

• M
• Série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

• DD
• Série

Fait partie de Fonds communal de Priay

Cultes, instruction publique, assistance publique

• GG
• Série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Administration générale de la commune

• D
• Série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Divers

• S
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Police, hygiène publique, justice

• I
• Série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Administration générale de la commune

• D
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Population, économie, statistiques

• F
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Administration générale de la commune

• D
• Série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Élections, personnel municipal

• K
• Série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Assistance et prévoyance

• Q
• Série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Cultes, instruction publique, assistance publique

• GG
• Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Documents divers

• II
• Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Lois et actes du pouvoir central

• A
• Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Actes de l'administration départementale

• B
• Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Finances communales

• L
• Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Cultes, instruction publique, assistance publique.

• GG
• Série

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Cultes, instruction publique, assistance publique

• GG
• Série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Actes de l'administration départementale

• B
• Série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Police, hygiène publique, justice

• I
• Série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale

• AA
• Série

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Cultes, instruction publique, assistance publique

• GG
• Série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Édifices communaux, établissements publics

• M
• Série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Affaires militaires

• H
• Série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Édifices communaux, établissements publics

• M
• Série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Culte

• P
• Série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Divers

• S
• Série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin