Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
- 12W002_243
- Pièce
- 1960-1966
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
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Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
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Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
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Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
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Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
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Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Var.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménagère de Lhuis, voyage en car.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Ecole ménatère de Lhuis: visite d'un groupe d'instituteurs allemands.
Fait partie de Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Restauration de la flèche du clocher : plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Reconstruction : plan des fondations.
Église. – Agrandissement du chœur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Église. – Agrandissement du chœur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État des dépenses et recettes.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Croquis.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans et coupes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des fondations.
Église. – Restauration de la toiture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
État de recensement de la population.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
État des hommes de 20 à 60 ans avec leur situation familiale.
État de répartition des ressources en logement.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
État des électeurs militaires en activité de service.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Fait partie de Fonds communal de Léaz
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
État nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
État signalétique des étangs, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
État signalétique des étangs, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
États provinciaux : nomination des députés.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Transcription
Ville de Seyssel en Bugey
Du treize mars mil sept cent quatre vingt-neuf
Pardevant nous maire, syndic et conseiller de la ville de Seyssel, en l’assemblée convoquée au son de la cloche à la manière accoutumée, sont comparus en la chambre ordinaire du conseil dans la maison des R.R. P.P. Augustins, François Joseph Dumarest, Claude Gay, Aimé Gonod, Antoine Depigny, […] tous nés français ou naturalisés âgés de vingt-cinq ans, compris dans les rôles des impositions habitants de cette ville, composée de deux cent feux
Lesquels, pour obéir aux ordres de Sa Majesté, portés par les lettres données à Versailles le vingt-quatre janvier dernier, pour la convocation et tenue des Etats généraux de ce Royaume et satisfaire aux dispositions du règlement y annexé ainsi qu’a l’ordonnance de Monsieur le Lieutenant particulier du bailliage de Belley dont il nous ont déclaré avoir vu parfaite connaissance, tant par la lecture qui vient de leur en être faite, que par la lecture et publication cy devant faite au Prône de la messe de paroisse par Monsieur le curé le huit du présent mois et par la lecture, publication et affiche pareillement faite le même jour à l’issue de la dite messe de paroisse au devant de la porte principale de l’église, nous ont déclaré qu’ils allaient d’abord s’occuper de la rédaction de leurs cahiers de doléance, plaintes et remontrances et en effet y ayant […] ils nous ont représenté le dit cahier qui a été signé par ceux des dits habitants qui savent signer et par nous, après l’avoir coté par première et dernier page et paraphé […] et de suite les dits habitants, après avoir murement délibéré sur le choix des députés qu’ils sont tenus de nommer en conformité des dites lettres du Roi et règlements, annexes, et les votes, ayant été par nous recueillis en la manière accoutumée, la pluratié des suffrages s’est réunie en faveur des sieurs François Joseph Dumarest, Louis Carrel, Charles Marie Besson, et François Joseph Goux, qui ont accepté la dite commission et promis de leur acquitter fidèlement.
La dite nomination des députés ainsi faite, les dits habitants ont en notre présence, remis aux dits sieurs François Joseph Dumarest […] leurs députés, le cahier afin de le porter à l’assemblée qui se tiendra le seize du courant devant Monsieur le Lieutenant particulier de Belley et leur ont donné tout pouvoir acquis et nécessaire à l’effet de le représenter en la dite assemblée pour toutes les opérations prescrites par l’ordonnance susdite de Monsieur le Lieutenant particulier, comme aussi de donner pouvoir généraux et suffisants de proposer remontrer, aviser et consentir tout ce qui peut concerner les besoins de l’Etat, la reforme des abus, l’établissement d’un ordre fixe et durable dans toutes les parties de l’administration, la prospérité générale du royaume et le bien de tous et de chaqu’un des sujets de sa majesté.
Et de leur part, les dits députés se sont présentement chargés du cahier des doléances de la dite ville, et ont promis de le porter à la dite assemblée et de se conformer à tout ce qui est prescrit et ordonnée par la dite lettre du Roi, règlement y annexé et ordonnance sus datés desquelles nominations de députés, remise de cahier pouvoirs et déclarations, nous avons a tous les dits comparants donné acte et avons signé avec ceux des dits habitants qui savent signer et avec les dits députés pour constater leurs pouvoirs. Notre présent procès verbal ainsi que la duplicata que nous avons présentement remis aux dits députés pour constater leurs pouvoirs et le présent sera déposé aux archives de cette communauté, les dit jour et an.
Jean Leger, Joseph Lafond, joseph Gurlet, Charles Janin, Etienne Nicoliavot.
Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois