Bois des Essaillants.

• 02N001_001
• Pièce
• 1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Chemin communal de l’Octave.

• 01O010_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

• 01O010_008
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

• 01O010_006_007
• Pièce
• 1913

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

• 01O005_001
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

• 01O006_001
• Pièce
• 1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

• 01O007_001
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

• 03N001_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

• 03N001_007
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.

• 03O001_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

• 03N002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01

• 01M002_001
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.

• 01O005_004
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_004
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01M002_005
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, vue

• 01O005_005
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Exploitation des carrières communales.

• 02O002_001
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Fontaines de Charabotte.

• 03N001_002
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Fontaines de Charabotte.

• 03N001_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Fontaines du hameau de Charabotte.

• 03N001_004
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

• 01N005_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

• DD002_001
• Pièce
• 1780

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_001_002
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_003
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

• 01O011_004
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Place du Prieuré.

• 01O011_005
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Place du Tilleul à Bouis.

• 01O011_001
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

• 04D014_001
• Pièce
• 1826

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

• 04M001_013
• Pièce
• [1904]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la place communale du noyer.

• 04D017_001
• Pièce
• 1849

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

• 04D014_003
• Pièce
• [1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan à celui de Mépillat, vue 01.

• 01O004_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

• 05I004_001
• Pièce
• 1934

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.

• 00Fi007_003
• Pièce
• 1902

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_002
• Pièce
• [1919]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan de propriétés, vue 01.

• CC002_001
• Pièce
• [XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 02.

• CC002_002
• Pièce
• [XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.

• 05I010_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_004
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_003
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

• 04M001_009
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_002
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01M002_003
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des lieux pour la construction du poids public.

• 01M002_002
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

• 03D002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

• 05I010_007
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01

• Pièce
• 1838

Fait partie de Fonds communal du Plantay