Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1835

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

• 04D005_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

• 04D010_001
• Pièce
• [1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.

• 00Fi015_001
• Pièce
• [début 19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan du plafond pour la restauration de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1897

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan du pont du Rhéby, vue 01

• 01Fi020_001
• Pièce
• 1829

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du pont du Rhéby, vue 02

• 01Fi020_002
• Pièce
• 1829

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

• 02M004_001
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

• 02M004_002
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.

• 04M001_012
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.

• 04M001_011
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

• 03O001_001_002
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.

• 01Fi019_004
• Pièce
• 1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.

• 01Fi019_005
• Pièce
• 1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.

• 01Fi018_001
• Pièce
• 1843

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier.

• 01Fi018_002
• Pièce
• 1843

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan en élévation n°1 de la porte du cimetière.

• 01Fi019_001
• Pièce
• 1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan en élévation n°2 de la porte du cimetière.

• 01Fi019_002
• Pièce
• 1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.

• 04M003_002
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 01.

• 03O001_001
• Pièce
• 1855

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 02.

• 03O001_002
• Pièce
• 1855

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.

• 00M010_001
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 01.

• 00O003_001
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 02.

• 00O003_002
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 02.

• 01O006_002
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.

• 1Fi9
• Pièce
• an X (1802)

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.

• 05I010_005
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

• 05I010_003
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois.

• 1Fi1
• Pièce
• 1755

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.

• 1Fi6
• Pièce
• 1779

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

• 04D014_002
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01

• 01Fi008_001
• Pièce
• 1781-1782

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02

• 01Fi008_002
• Pièce
• 1781-1782

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03

• 01Fi008_003
• Pièce
• 1781-1782

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.

• 01M003_001
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan inachevé n°1 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_001
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°2 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_002
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°3 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_003
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°4 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_004
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°5 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_005
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°6 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_006
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°7 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_007
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°8 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_008
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

• 00D006_001
• Pièce
• [1862]

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

• 05I010_004
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Pièce
• 1619

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Pièce
• 1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat